Seuils de déclaration

Dans le présent document de discussion, nous examinons les seuils de déclaration établis par chaque RRTP national. Les établissements visés par les RRTP se basent sur les seuils de concernent le nombre d’employés dans l’établissement et les quantités de substance chimique.

À la recherche d’un marché pour les produits des palmiers Chamædorea exploités selon des pratiques durables en Amérique du Nord

Le but des travaux de la CCE relatifs aux palmiers Chamædorea, dont certaines variétés sont des espèces sauvages endémique du Mexique, que le Conseil de la CCE a choisis pour la réalisation d’un projet pilote, consiste à examiner la possibilité de se servir des mécanismes du marché pour contribuer à la protection de ces espèces. […]

Plan d’action en vue d’améliorer la comparabilité des registres des rejets et des transferts de polluants nord-américains

Plan d’action en vue d’améliorer la comparabilité des registres des rejets et des transferts de polluants nord-américains.

Plan d’action régional nord-américain relatif à la surveillance et à l’évaluation environnementales

Le PARNA relatif à la surveillance et à l’évaluation environnementales fournit un cadre de travail pour la mise en œuvre d’une stratégie régionale (basée sur les régions géographiques/climatiques) de surveillance et d’évaluation environnementales des substances toxiques persistantes présentes dans l’environnement nord-américain.

À l’heure des comptes 1999

L’Amérique du Nord a-t-elle réussi à réduire les rejets industriels de substances chimiques entre 1995 et 1999? Combien de tonnes de cancérogènes sont rejetées chaque année dans l’air, dans l’eau et sur le sol, et quelles tendances observe-t-on quant à ces rejets? Les accords et les règlements relatifs aux substances chimiques qui appauvrissent la couche d’ozone ont-ils eu un effet quelconque sur les rejets de ces substances? On peut obtenir des renseignements qui aident à répondre à ces questions en consultant les registres de rejets et de transferts de polluants (RRTP), qui contiennent des données détaillées sur les types, les lieux et les volumes des rejets et transferts de substances chimiques effectués par les établissements.

À l’heure des comptes 1999

L’Amérique du Nord a-t-elle réussi à réduire les rejets industriels de substances chimiques entre 1995 et 1999? Combien de tonnes de cancérogènes sont rejetées chaque année dans l’air, dans l’eau et sur le sol, et quelles tendances observe-t-on quant à ces rejets? Les accords et les règlements relatifs aux substances chimiques qui appauvrissent la couche […]

Créer un environnement plus sain pour nos enfants

Survol des défis environnementaux que pose la santé des enfants en Amérique du Nord

Exigences en matière de divulgation des données sur l’environnement contenues dans la réglementation sur les valeurs mobilières et les normes comptables du Canada, du Mexique et des États-Unis

La divulgation de données financières importantes est essentielle à la protection des investisseurs contre la fraude et au fonctionnement efficace des marchés financiers. De nombreux spécialistes reconnaissent qu’un des principes fondamentaux de la gestion des marchés financiers est le suivant : il faut que les investisseurs aient accès à toute l’information pertinente pour pouvoir prendre des décisions éclairées au moment d’acheter, de vendre ou de conserver des valeurs mobilières. L’accès incomplet ou inégal aux données importantes peut facilement entraîner des erreurs d’établissement des prix des valeurs mobilières sur les marchés financiers. En outre, l’absence de divulgation peut masquer des manipulations et des malversations financières.

Les effets environnementaux du libre-échange

Au cours des dernières années, le débat entourant les coûts, les avantages et les conséquences à longterme du libre-échange et de la mondialisation de l’économie est passé au premier plan des préoccupations d’intérêt public. Parmi les principales questions visées par ce débat, on trouve l’incidence de la libéralisation du commerce sur la qualité de l’environnement, qu’il s’agisse d’effets environnementaux directs ou d’effets indirects, par exemple les répercussions des lois relatives au commerce, notamment celles qui découlent de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) ou de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), sur les normes et réglementations nationales en la matière, instaurées au prix de nombreux efforts.

Diagnóstico situacional del uso del DDT y el control de la Malaria

El presente reporte integra los resultados de los informes de ocho países (Belice, Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, México, Nicaragua y Panamá) quienes realizaron un diagnóstico situacional del uso del DDT y el control de Malaria en el periodo de Septiembre 2000 a Marzo 2001, mediante una guía de trabajo diseñada ex profeso y […]

La mosaïque nord-américaine

La mosaïque nord-américaine comporte quatre caractéristiques fondamentales. D’abord, le rapport est fondé, dans la mesure dupossible, sur des données comparables quant à l’état actuel et aux tendances des principaux indicateurs environnementaux au Canada, au Mexique et aux États-Unis.

Le Mexique et les nouveaux marchés du carbone

Le présent rapport – qui est le premier d’une série de documents visant à informer les entreprises du secteur des services financiers au sujet des principaux enjeux environnementaux en Amérique du Nord – vise à cerner les possibilités d’investissement au Mexique en rapport avec le programme relatif au climat.