Rapport spécial sur les activités d’application des lois en 2000
Dans ce rapport spécial, le Groupe de travail a choisi de se concentrer sur trois questions : 1) promotion de l’observation des lois; 2) vérification de l’observation (inspection); 3) mesure des résultats des programmes. Le corps du rapport comprend les exposés individuels du Canada, du Mexique et des États-Unis, dans lesquels les trois pays décrivent […]
L’historique du DDT en Amérique du Nord jusqu’en 1997
Le DDT, qui n’a jamais été fabriqué au Canada, a été homologué au pays pour la première fois en 1946 pour la lutte contre les insectes ravageurs des cultures et pour des usages domestiques et industriels. En réaction à des préoccupations en matière d’environnement et de sécurité, la plupart des utilisations de ce produit avaient […]
Le traité historique de Stockholm et l’ALÉNA tracent la voie vers un environnement mondial plus sain
Plus de 100 pays, dont le Canada, le Mexique et les États-Unis, signeront un traité environnemental historique aujourd’hui à Stockholm. En vertu de ce traité, on cessera d’utiliser une douzaine des produits chimiques les plus toxiques, et ce, dans le monde entier.
Meeting of the Consultative Group for the North American Pollutant Release and Transfer Register (PRTR) Project
This paper has been prepared as background document for the Special Session on Tools That Use PRTR Data, which will take place on 6 March 2001 in Mexico City. The session is part of the annual Meeting of the Consultative Group for the North American Pollutant Release and Transfer Register (PRTR) Project, organized by the […]
Legal and Policy Responses to Invasive Species
The purpose of this background study is to review existing legal frameworks in Canada, the US and Mexico as well as international instruments and institutions dealing with this issue.
Les couloirs nord-américains de transport et d’échanges commerciaux
Les échanges entre le Canada, les États-Unis et le Mexique se sont intensifiés depuis la mise en œuvre de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA). Évidemment, l’accroissement du transport d’origine commerciale a joué sur les incidences environnementales dans les couloirs d’échanges.
Long-Range Air Transport of Dioxin From North American Sources to Ecologically Vulnerable Receptors in Nunavut, Arctic Canada
This study set out to model on a continental scale the rates of deposition of airborne dioxin (polychlorinated dibenzo-pdioxins and polychlorinated dibenzofurans, PCDD/PCDF) in the new Canadian polar territory of Nunavut and to identify the major contributing North American sources.
Améliorer la performance environnementale et la conformité à la législation sur l’environnement
Depuis quelques années, les entreprises du secteur privé ont élaboré divers types de systèmes de gestion de l’environnement (SGE) pour cerner et gérer les impacts des activités commerciales et industrielles sur l’environnement. Ces systèmes sont surtout utilisés à des fins de gestion interne; toutefois, lorsqu’ils sont conçus et mis en œuvre de façon à réaliser […]
L’état du mercure au Canada, Rapport no 2
Ce deuxième rapport sur l’état du mercure au Canada représente la contribution du Canada à la phase II du Plan d’action régional nord-américain (PARNA) relatif au mercure. Les trois pays de l’ALÉNA (le Canada, le Mexique et les États-Unis) ont présenté des rapports d’état en application de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de […]
La promotion de l’écotourisme dans les aires naturelles de l’Amérique du Nord
Le présent document décrit le projet de la Commission de coopération environnementale (CCE) sur l’écotourisme dans les aires naturelles. Les initiatives qui y sont exposées prennent appui sur l’expérience acquise antérieurement dans le cadre du projet. Au cours de la prochaine phase, on adoptera une approche concrète et pratique en axant les travaux sur la […]
À l’heure des comptes
Les registres de rejets et de transferts de polluants (RRTP) fournissent des renseignements importants sur les émissions de polluants et sur la lutte contre la pollution, car ils permettent de suivre, année après année, les quantités de diverses substances chimiques rejetées dans des collectivités et transférées vers d’autres par les établissements industriels. Cette information aide les gouvernements, le secteur privé et les citoyens à établir des priorités, à échanger des opinions éclairées et à prendre les mesures nécessaires pour prévenir ou réduire les émissions et les rejets de polluants dangereux.