Application des lois

Application des lois

Soutien à l'application et à l'observation des lois nationales relatives à l'environnement et aux accords environnementaux multilatéraux

Outils et ressources

CEC Tools and Resources

Commerce durables des espèces prioritaires en Amérique du Nord

La CCE contribue à la production et au commerce licites, durables et traçables des espèces sélectionnées.

ESM discarded electronic waste

Formation sur la gestion écologiquement rationnelle

On peut définir la GER comme l’ensemble des mesures prises pour faire en sorte que les produits usagés et/ou en fin de vie et les déchets soient gérés de manière à protéger la santé humaine et l’environnement.

Collaboration nord-américaine sur les émissions et le stockage du carbone

Méthodes et produits convenus par les trois pays pour surveiller la modification de la couverture terrestre et modéliser les changements de stockage du carbone à l'échelle des paysages afin d'améliorer leur capacité de stockage du carbone et de réduction des émissions de GES

Publications

2 pages 16 juillet 2019

Incidence à long terme des travaux sur la gestion rationnelle des déchets dangereux (1996 à 2014)

Les travaux de la CCE sur la gestion des matières durent depuis 18 ans.

84 pages 12 avril 2013

Un commerce dangereux?

Le présent rapport constitue une évaluation indépendante du Secrétariat de la Commission de coopération environnementale...

61 pages 1 août 2011

Traverser la frontière

Possibilités d'améliorer le suivi des expéditions transfrontalières de déchets dangereux en Amérique du Nord

60 pages 29 novembre 2007

Les pratiques et options de gestion écologiquement rationnelle des batteries d’accumulateurs au plomb usées en Amérique du Nord

Le Groupe de travail sur les déchets dangereux de la Commission de coopération environnementale (CCE)...

51 pages 30 août 1999

Le suivi du transport transfrontalier des déchets dangereux en Amérique du Nord et l’application des lois connexes

Le présent rapport, préparé pour le compte de la Commission de coopération environnementale (CCE), sous...