Les achats écologiques
Aux quatre coins du monde, de nombreuses organisations s’appliquent à acheter des produits et services qui causent moins de dommages à l’environnement local et planétaire. En Amérique du Nord, des organismes du secteur public et des entreprises privées adoptent des pratiques d’approvisionnement qui tiennent compte de facteurs écologiques (et sociaux), pratiques connues sous le nom […]
Aperçu des options relatives au rôle éventuel de la CCE dans l’utilisation durable et la conservation de l’eau douce en Amérique du Nord
Lors de la session ordinaire de 2001 du Conseil de la CCE, les ministres de l’Environnement du Canada, du Mexique et des États-Unis ont convenu d’entreprendre une activité consistant à « analyser les enjeux connexes à la tarification locale de l’eau et à la gestion des bassins hydrographiques, et [à] promouvoir le recours à es technologies accessibles et abordables pour améliorer la gestion de l’eau ».
Air Quality at Congested Border Crossings
The work described in this report builds upon existing North American Commission for Environmental Cooperation (CEC) supported activities related to air quality impacts associated with transport along trade corridors. The goal of the proposed work was to evaluate the current availability of data to assess community exposures related to emissions at congested border crossings. The […]
Atelier sur l’évaluation des risques et la salubrité de l’environnement des enfants en Amérique du Nord
Dans le contexte du projet de la Commission de coopération environnementale (CCE) sur la santé des enfants et l’environnement en Amérique du Nord, l’utilisation de l’évaluation des risques aux fins de la prise de décisions en matière de réglementation est un sujet qui intéresse les trois pays. On préconise notamment le partage des expériences et […]
Éducation et formation des professionnels de la santé en rapport avec la santé des enfants et l’environnement
Le présent rapport est destiné au Comité consultatif d’experts sur la santé des enfants et l’environnement en Amérique du Nord, établi sous les auspices de la Commission de coopération environnementale (CCE). Il décrit le contexte relatif à la formation des professionnels de la santé dans le domaine de la salubrité de l’environnement des enfants, résume […]
Libre-échange et environnement
Une des questions qui se trouvent au coeur de ce débat est la suivante : Quels sont les effets, directs et indirects, de la libéralisation des échanges sur la qualité de l’environnement? On entend par effets indirects, par exemple, les répercussions qu’ont les lois commerciales comme celles qui sont prévues par l’Accord de libre-échange nord-américain […]
Information commerciale confidentielle
Dans le présent document de discussion, nous examinons la procédure suivie pour établir la confidentialité de l’information fournie par les entreprises dans le cadre des trois programmes de RRTP nord-américains et pour traiter l’information confidentielle.
Seuils de déclaration
Dans le présent document de discussion, nous examinons les seuils de déclaration établis par chaque RRTP national. Les établissements visés par les RRTP se basent sur les seuils de concernent le nombre d’employés dans l’établissement et les quantités de substance chimique.
À la recherche d’un marché pour les produits des palmiers Chamædorea exploités selon des pratiques durables en Amérique du Nord
Le but des travaux de la CCE relatifs aux palmiers Chamædorea, dont certaines variétés sont des espèces sauvages endémique du Mexique, que le Conseil de la CCE a choisis pour la réalisation d’un projet pilote, consiste à examiner la possibilité de se servir des mécanismes du marché pour contribuer à la protection de ces espèces. […]
Plan d’action en vue d’améliorer la comparabilité des registres des rejets et des transferts de polluants nord-américains
Plan d’action en vue d’améliorer la comparabilité des registres des rejets et des transferts de polluants nord-américains.
Plan d’action régional nord-américain relatif à la surveillance et à l’évaluation environnementales
Le PARNA relatif à la surveillance et à l’évaluation environnementales fournit un cadre de travail pour la mise en œuvre d’une stratégie régionale (basée sur les régions géographiques/climatiques) de surveillance et d’évaluation environnementales des substances toxiques persistantes présentes dans l’environnement nord-américain.
À l’heure des comptes 1999
L’Amérique du Nord a-t-elle réussi à réduire les rejets industriels de substances chimiques entre 1995 et 1999? Combien de tonnes de cancérogènes sont rejetées chaque année dans l’air, dans l’eau et sur le sol, et quelles tendances observe-t-on quant à ces rejets? Les accords et les règlements relatifs aux substances chimiques qui appauvrissent la couche d’ozone ont-ils eu un effet quelconque sur les rejets de ces substances? On peut obtenir des renseignements qui aident à répondre à ces questions en consultant les registres de rejets et de transferts de polluants (RRTP), qui contiennent des données détaillées sur les types, les lieux et les volumes des rejets et transferts de substances chimiques effectués par les établissements.