Le Plan d’action régional nord-américain (PARNA) relatif au mercure de la Commission de coopération environnementale (CCE) de l’Amérique du Nord vise à soutenir les efforts des gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis en vue de réduire l’exposition au mercure des écosystèmes, des espèces sauvages et, en particulier, des humains en Amérique du Nord, […]
Dossier factuel BC Mining (SEM-98-004)
Dossier factuel BC Logging (SEM-00-004)
Dossier factuel Oldman River II (SEM-97-006)
Dossier factuel Aquanova (SEM-98-006)
Le présent rapport dresse un bilan sommaire de la divulgation de l’information environnementale en Amérique du Nord, relève les lacunes dans les rapports en cette matière ainsi qu’en ce qui a trait à la demande du marché par rapport à la réglementation, suggère des mesures concrètes par lesquelles les organismes gouvernementaux et les ministères de […]
As interest and consumer demand grows for “green” products, and as producers realize increased market share in food products and consumer goods, public procurement, covering all federal and sub-central purchasing of countries throughout the world, is becoming an increasingly important market force. Just one web service, the Recycling Data Network Information Services, lists a recycled-content […]
Contient: Dossier factuel final relatif à la communication SEM-99-002 (Oiseaux migrateurs)
Le présent document détermine l’orientation et la portée du NAWEG pour les cinq prochaines années. Il traduit les défis et les possibilités présentés par les mandats imposés par la loi des Parties, les attentes des partenaires et du public, et d’importance capitale, la complexité croissante des activités et des préoccupations en matière d’application de la […]
Los efectos de la liberalización agrícola y comercial impulsadas como eje de la modernización del campo desde 1989 y los compromisos del TLCAN (1994), provocaron el aumento de las importaciones de los granos básicos, cambios en el patrón de cultivos, disminución de la rentabilidad de los productos. La liberalización agrícola ha permitido el fortalecimiento de […]
Le rapport — et les rapports documentaires et analyses dont il s’inspire — vise à cerner la meilleure façon d’examiner les effets du commerce sur l’environnement des pays signataires de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA), à savoir le Canada, le Mexique et les États-Unis.
La deuxième édition de notre rapport est publiée à un moment où les trois pays revoient les règles fondamentales concernant l’accès à l’information gouvernementale. Au Canada, la Loi sur l’accès à l’information de 1983 subit actuellement un remaniement majeur. Au Mexique, la législation fédérale relative à l’accès à l’information, brièvement décrite dans le chapitre du […]
