Les océans—vastes étendues d’eau salée qui couvrent plus de 70 % de la surface du globe terrestre—déterminent le climat, facilitent les transports et abritent une grande partie de la biodiversité de la planète. Les océans et les côtes—qui constituent le point de jonction entre la terre et la mer—fournissent une foule de biens et de […]
La quantité d’eau et l’utilisation de l’eau sont directement liées à divers besoins humains et écologiques : agriculture, industrie, usage domestique et environnement. Le développement humain et la santé de l’environnement dépendent de l’accès à une quantité adéquate d’eau saine.
Les substances persistantes, biocumulatives et toxiques (SPBT) sont des substances chimiques qui se dégradent difficilement dans l’environnement. Elles s’accumulent généralement dans les tissus adipeux et sont métabolisées sur une longue période et, dans bien des cas, leur concentration augmente d’un maillon à l’autre de la chaîne alimentaire. On a constaté que certaines SPBT ont des […]
L’ozone troposphérique est un gaz incolore très irritant créé par des réactions photochimiques entre les oxydes d’azote et les composés organiques volatils, produites le plus souvent par la combustion de combustibles, les vapeurs d’essence et les solvants chimiques.
Dossier factuel Technoparc de Montréal (SEM-03-005)
En vertu de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement, le Secrétariat de la Commission de coopération environnementale doit « traiter périodiquement de l’état de l’environnement sur les territoires des Parties ». Pour s’acquitter de cette obligation, le Secrétariat a produit le présent rapport—La mosaïque nord-américaine : Aperçu des principaux enjeux environnementaux—en collaboration avec des spécialistes des rapports sur l’environnement des gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis.
Le 17 juin 2003, Ángel Lara García (ci-après l’« auteur ») a présenté au Secrétariat de la CCE (ci-après le « Secrétariat ») une communication dans laquelle il allègue que le Mexique a omis d’assurer l’application efficace de sa législation de l’environnement en rapport avec une usine appartenant à la société ALCA, S.A. de C.V. […]
La Commission de coopération environnementale (CCE) prépare un projet dans le cadre duquel les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis pourront remplacer leur système actuel de suivi des expéditions transfrontalières de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses (système sur papier) par un système électronique.
Décisions rendues par le Secrétariat en vertu des articles 14 et 15 de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement, entre le mois de septembre 2004 et le mois d’août 2006.
Le 6 février 2002, la Canadian Nature Federation, la Société pour la nature et les parcs du Canada, Earthroots, la Federation of Ontario Naturalists, Great Lakes United, le Sierra Club (États-Unis), le Sierra Club du Canada et la Wildlands League (collectivement appelés les auteurs de la communication), représentés par le Sierra Legal Defence Fund, ont déposé une communication au Secrétariat alléguant que le Canada omet d’assurer l’application efficace de la législation fédérale sur la conservation des oiseaux migrateurs en rapport avec des activités d’exploitation forestière en Ontario.
