Projet

Enjeux

• Cette approche transdisciplinaire exige un niveau élevé de collaboration entre l’industrie, les organismes de réglementation, le milieu universitaire et les autres parties prenantes. Il est souvent difficile de savoir qui devrait mener cette collaboration; en effet, les diverses parties pourraient ne pas avoir les connaissances, les ressources ou la motivation nécessaires pour entreprendre et gérer ce travail
• On parle de substitution déplorable lorsqu’une substance chimique préoccupante est remplacée par une autre qui est, ou pourrait être, tout aussi nuisible ou dont les risques pour la santé et l’environnement sont inconnus.

But

Explorer la création d’un centre trinational pour la substitution éclairée des substances chimiques préoccupantes afin de faciliter le partage des connaissances, de promouvoir les meilleures pratiques, et de favoriser la mise en œuvre de l’évaluation des solutions de remplacement et de la substitution éclairée dans l’ensemble de l’Amérique du Nord.

Résultats escomptés

• Examen de haut niveau portant sur l’état actuel de la substitution éclairée dans les cadres d’évaluation et mécanismes de gouvernance d’envergure mondiale.
• Déterminer les ressources, intervenants, secteurs et réseaux clés qui travaillent sur des évaluations concernant la substitution éclairée.
• Plan de travail d’un projet pilote d’un CIS nord américain.

Principaux résultats

La CCE a mené une étude de cadrage sur la création d’un centre trinational pour la substitution éclairée des substances chimiques préoccupantes. L’objectif d’un tel centre serait de faciliter l’échange des connaissances, la promotion des pratiques exemplaires, l’évaluation des solutions de rechange et la substitution éclairée à l’échelle de l’Amérique du Nord. L’étude proposait un modèle à trois niveaux pour un North American Center on Informed Substitution (NACoIS, Centre nord-américain pour la substitution éclairée), qui offrirait des options évolutives en matière d’investissement, du personnel pour appuyer une coordination nord-américaine, et la capacité de remplacer des substances chimiques dangereuses par des solutions plus sûres. Les options évolutives en matière d’effet tangible visaient à renforcer les capacités, l’accès à l’information et les progrès en matière de défis communs à relever. En exploitant les capacités, l’accès à l’information et la collaboration, le NACoIS permettrait de limiter les activités redondantes, d’éviter l’utilisation regrettable de substances de rechange et d’accélérer la transition vers des substances chimiques plus sûres en Amérique du Nord. Ce modèle a été mis à jour à partir de commentaires formulés lors d’un atelier de la CCE en septembre 2025, et d’un cadrage préliminaire de travaux pilotes conçus pour tester la fonctionnalité et la valeur stratégique d’un tel centre.