La Commission de coopération environnementale (CCE) prépare un projet dans le cadre duquel les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis pourront remplacer leur système actuel de suivi des expéditions transfrontalières de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses (système sur papier) par un système électronique.
Dans le présent document, nous donnons un aperçu des principaux facteurs liés à l’offre et à la demande sur le marché de l’électricté renouvelable dans chacun des trois pays nord-américains. Nous définissons le rôle de la réglementation, les achats volontaires, l’auto-approvisionnement et les incitatifs financiers comme les moteurs les plus importants du marché actuel de […]
Les trois pays nord-américains, à savoir le Canada, le Mexique et les États-Unis, sous les auspices de la Commission de coopération environnementale (CCE) de l’Amérique du Nord, ont reconnu que le lindane (pesticide organochloré) et les autres isomères composant l’hexachlorocyclohexane (HCH) pouvaient constituer un risque pour la santé humaine et l’environnement.
Le Groupe consultatif s’est réuni le 13 juin 2006 pour donner des orientations au Secrétariat concernant l’élaboration du rapport. Les membres du Groupe consultatif ont échangé leurs vues sur les défis les plus importants à relever dans le domaine du bâtiment écologique en Amérique du Nord, guidés par des documents de référence établis pour le […]
Le présent rapport est le dixième de la série À l’heure des comptes que publie la Commission de coopération environnementale (CCE) sur les sources, les rejets et les transferts de polluants industriels en Amérique du Nord.
L’Amérique du Nord compte près de 120 millions d’enfants. Pour nombre de ces enfants, les difficultés d’ordre économique, social et environnemental font partie du lot quotidien. De plus en plus d’enfants doivent prendre des médicaments tous les jours pour lutter contre l’asthme. D’autres ont de la difficulté à maîtriser leurs crises d’agressivité et à comprendre […]
Dans le plan de programme pour 2005, il était prévu que la Commission de coopération environnementale (CCE) élaborerait un document décrivant les meilleures pratiques dans le domaine du financement de petits projets d’énergie renouvelable. La CCE a procédé à une analyse de la documentation publiée sur ce thème et en a présenté les résultats au Comité d’experts en matière d’énergies renouvelables lors de la première réunion annuelle de celui-ci, tenue le 21 novembre à Washington (D.C.). Il a alors été établi que l’information existante n’était pas suffisante pour indiquer aux intéressés les meilleurs moyens de financer de tels petits projets en Amérique du Nord. On a aussi constaté que les meilleures pratiques seraient susceptibles de varier d’un emplacement à l’autre, d’une technologie à l’autre et en fonction du stade de mise en œuvre auquel s’effectuerait la recherche d’investissements.
Does trade liberalization make the environment dirtier or cleaner? Theory suggests the possibility of both. Copeland and Taylor’s (2003) composition effect changes the mix of goods produced either according to comparative advantage, or due to foreign factor inflows, particularly capital. The composition effect may or may not cause degradation of the environment in the country […]
En s’appuyant sur la Database of State Incentives for Renewable Energy , (DSIRE, Base de données sur les mesures étatiques favorisant les énergies renouvelables) le consultant a recensé les lois et politiques touchant les énergies renouvelables au Canada et au Mexique, au niveau fédéral et provincial, le cas échéant.
This paper provides an overview and perspective of both the renewable energy industry in North America and governmental measures in the NAFTA countries to support renewables. The paper goes on to examine the law of the North American Free Trade Agreement [NAFTA] and applicable GATT/WTO provisions with a view to considering whether NAFTA creates obstacles […]
Plus nous en apprenons sur la vulnérabilité et la sensibilité particulières des enfants face aux risques qu’engendre l’environnement pour la santé, plus nous sentons le besoin de recueillir des données et des renseignements qui permettront d’améliorer les politiques publiques dans ce domaine. Le présent document, La santé des enfants et l’environnement en Amérique du Nord […]
