Consultation

Consultation publique du rapport indépendant : Le maïs et la biodiversité

Le Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) a publié aujourd'hui l'ébauche de son rapport intitulé Le maïs et la biodiversité : Les effets du maïs transgénique au Mexique, en vue de recueillir les commentaires du public.

Ce rapport indépendant, rédigé par des spécialistes de renommée mondiale, a été présenté aujourd'hui à un auditoire de près de 400 personnes dans le cadre d'un symposium auquel participent des cultivateurs de maïs, des groupes industriels, des universitaires, des écologistes et des fonctionnaires. La CCE a entrepris d'élaborer ce rapport en 2002 quand plusieurs collectivités et organisations non gouvernementales lui ont demandé de mener une étude sur la découverte de matériel génétique modifié dans des variétés traditionnelles de maïs cultivées au Mexique, en dépit d'un moratoire décrété sur l'ensemencement de maïs transgénique dans ce pays. En vertu de l'article 13 de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement, accord environnemental parallèle à l'Accord de libre-échange nord-américain, le Secrétariat de la CCE a constitué un groupe consultatif international chargé de piloter l'élaboration du rapport et de conseiller les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis.

Le groupe consultatif présentera ses recommandations aux trois gouvernements en juin prochain, recommandations qui seront en partie basées sur les observations faites aujourd'hui par les participants au symposium. La période de consultation publique prendra fin le 12 avril 2004. Tous les commentaires reçus seront affichés sur le site Web de la CCE dans leur langue originelle. Les chapitres du rapport sont présentés dans la langue de leur auteur, avec des résumés en français et en espagnol. Si vous avez des commentaires ou des questions à soumettre au groupe consultatif avant qu'il ne formule ses recommandations, veuillez les envoyer par courriel à Chantal Line Carpentier, à l'adresse clcarpentier@ccemtl.org, en mentionnant dans l'objet « Commentaires concernant le rapport sur le maïs et la biodiversité ».

Corn cobs

Documents connexes

Commentaires du public

Consultations antérieures

CCPM Consultation publique

Atteindre l’horizon 2030 – Une perspective environnementale de la coopération nord-américaine

2024

Biocultural Heritage Protection

Exprimez-vous dans le cadre de la consultation publique de la CCE sur l’Initiative communautaire d’éducation environnementale pour la protection du patrimoine bioculturel

2024

Accroissement de la transparence dans la chaîne d’approvisionnement au sujet des substances chimiques que renferment les produits de consommation

2023

Public Consultation 2022

Consultation publique sur un nouveau projet de la CCE destiné à constituer un réseau de collectivités pour la justice environnementale en Amérique du Nord

2022

Freshwater Management

Appel à présenter des études de cas autochtones dans le cadre d’une discussion sur l’application des connaissances autochtones en gestion de l’eau

2022

CCPM Consultation publique

Consultation publique sur le nouveau projet de la CCE visant à améliorer la qualité de l’air dans une optique de justice environnementale

2022

Audience asking questions

Consultation publique du CCPM à propos du nouveau projet de la CCE visant à accroître la transparence dans la chaîne d’approvisionnement en Amérique du Nord

2022

JPAC Public Consultation

Consultation publique sur les nouveaux projets trilatéraux de la CCE

2021

Public Consultation cover: Wooden sign post with the sunset on back

Consultation publique sur le Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

2020

White text on black background

Le Comité consultatif public mixte de la CCE sollicite des commentaires sur les projets proposés par la Commission pour 2017 et 2018

2018

Évaluer le passé et envisager l’avenir

L’accord environnemental parallèle à l’ALÉNA : Évaluer le passé et envisager l’avenir

2017

Citizen Submission Process - Pile of documents and folders

Cuestionario del Comité Consultivo Público Conjunto sobre la experiencia de los peticionarios en la presentación de peticiones ciudadanas conforme a los artículos 14 y 15 del ACAAN

2014

Consultation publique

Vingt ans après l’entrée en vigueur de l’ALÉNA, comment l’Amérique du Nord évalue-t-elle sa capacité à concilier commerce et environnement? – Commentaires du public

2013

Gavel and Block

Observations formulées par le public au sujet des changements qu’on propose d’apporter aux Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application

2012

Commentaires du public

Le CCPM sollicite une rétroaction à propos de l’ébauche de programme de travail concerté de la CCE

2011

White text on black background

Observations du public sur le Plan stratégique 2010 – 2015

2010

White text on black background

Observations du public sur le Plan opérationnel de la CCE pour 2008

2008

White text on black background

Observations du public sur le Plan opérationnel de la CCE pour 2007 à 2009

2007

White text on black background

Observations du public sur le Plan opérationnel de la CCE pour 2004 à 2006

2004

Ilustración de América del Norte

Commentaires du public sur l’apparence de conflit d’intérêt inhérent à l’ANACDE

2004

Electricity and the Environment - Transmission tower

Consultation publique du rapport indépendant l’électricité et l’environnement

2001