Le projet de registre des rejets et des transferts de polluants de la CCE analyse et compare les rejets de substances chimiques toxiques effectués par les établissements industriels en Amérique du Nord.
Le présent rapport vise à constituer une source d’information pour les pouvoirs publics, l’industrie et les collectivités locales, afin de les aider à analyser les données dans une perspective nord-américaine et à cerner les possibilités de réduction de la pollution. Les analyses ont été effectuées à partir des données de 1995 à 2002 compilées par l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) du Canada et le Toxics Release Inventory (TRI, Inventaire des rejets toxiques) des États-Unis.
Ce guide d’analyse des Best Available Technology (BAT, meilleure technologie disponible) a été préparé pour les spécialistes de la réglementation de la qualité de l’air de l’Amérique du Nord. Le document donne une explication étape par étape du processus d’analyse des BAT utilisé aux États-Unis et comprend trois études de cas pour 1) les moteurs […]
Le présent document a pour objet de décrire et de mettre en contexte les enjeux qui seront examinés lors de la réunion du Groupe d’étude nord-américain sur le lindane. Il ne vise pas à constituer une étude exhaustive de l’état actuel des connaissances scientifiques ou du débat sur cette substance.
Le présent document marque une étape importante dans la promotion de la coopération à l’échelle nord-américaine par le biais de la collecte, de l’échange et de la diffusion d’information environnementale comparable qu’ont entrepris le Canada, le Mexique et les États-Unis. Il présente pour la première fois des renseignements, pour l’année 2002, sur les émissions de polluants atmosphériques particuliers de centrales individuelles qui produisent de l’électricité à partir de combustibles fossiles.
Le présent document est en quelque sorte la suite d’un rapport préparé en 2003 pour la Commission de coopération environnementale, intitulé Estimating the Emission Reduction Benefits of Renewable Electricity and Energy Efficiency in North America: Experience and Methods (Évaluation des avantages environnementaux associés à l’énergie renouvelable et à l’efficacité énergétique : expérience et méthodes).
En 2002, les trois tables rondes nord-américaines sur la prévention de la pollution ont établi le Partenariat nord-américain pour la prévention de la pollution, en collaboration avec la Commission de coopération environnementale (CCE). Le Partenariat a pour mission de promouvoir des efforts concertés en ce qui a trait à l’élaboration de politiques, au renforcement des capacités, à la participation des intervenants et au leadership dans le domaine de la prévention de la pollution.
En 2004, un comité indépendant a entrepris l’examen décennal de l’application de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE). Ce comité a produit un rapport évaluant la mise en œuvre de l’ANACDE et les retombées des divers programmes de la Commission de coopération environnementale (CCE).
Le présent rapport est destiné à servir de source d’information pour les pouvoirs publics, l’industrie et les collectivités, et à leur permettre d’examiner les données des RRTP dans une perspective nord-américaine afin de déceler des possibilités de réduction de la pollution. Les analyses qui y sont présentées sont basées sur les données compilées de 1995 […]
Le présent rapport est destiné à servir de source d’information pour les pouvoirs publics, l’industrie et les collectivités, et à leur permettre d’examiner les données des RRTP dans une perspective nord-américaine afin de déceler des possibilités de réduction de la pollution. Les analyses qui y sont présentées sont basées sur les données compilées de 1995 […]
Le présent document a été rédigé pour le compte du Secrétariat de la CCE par M.J. Bradley and Associates, Inc. en application du plan de travail de 2003 de la CCE qui prévoyait l’exécution d’une étude comparative des normes, de la réglementation, de la planification et des pratiques d’application de la loi concernant à la […]
The Mexico National Emissions Inventory (NEI) is the result of significant efforts by many participants from Mexico, the United States, and Canada. The Western Governors’ Association (WGA) was the lead agency for this project. Mr. Richard Halvey was the WGA Project Manager.
