Air Quality at Congested Border Crossings

The work described in this report builds upon existing North American Commission for Environmental Cooperation (CEC) supported activities related to air quality impacts associated with transport along trade corridors. The goal of the proposed work was to evaluate the current availability of data to assess community exposures related to emissions at congested border crossings. The […]

Comprendre et prévoir les changements environnementaux en Amérique du Nord

Le rapport — et les rapports documentaires et analyses dont il s’inspire — vise à cerner la meilleure façon d’examiner les effets du commerce sur l’environnement des pays signataires de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA), à savoir le Canada, le Mexique et les États-Unis.

Atelier sur l’évaluation des risques et la salubrité de l’environnement des enfants en Amérique du Nord

Dans le contexte du projet de la Commission de coopération environnementale (CCE) sur la santé des enfants et l’environnement en Amérique du Nord, l’utilisation de l’évaluation des risques aux fins de la prise de décisions en matière de réglementation est un sujet qui intéresse les trois pays. On préconise notamment le partage des expériences et […]

Mécanismes de suivi des importations et exportations américaines de mercure

En 1997, les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis ont adopté le Plan d’action régional nord-américain relatif au mercure (PARNA) sous les auspices de la Commission de coopération environnementale. Le PARNA oriente les efforts nationaux et trinationaux déployés en vue de réduire l’exposition au mercure des écosystèmes, des espèces sauvages et des humains en Amérique du Nord, qui s’appuient sur la prévention et la réduction des rejets anthropiques de mercure dans l’environnement. Le but ultime du PARNA consiste à réduire les rejets de mercure par le biais de mesures nationales et internationales efficaces.

Évaluation des mécanismes adoptés au Mexique pour le suivi des importations et exportations de mercure à des fins d’utilisation et d’élimination

En 1997, les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis ont adopté un Plan d’action régional nord-américain (PARNA) relatif au mercure, qui visait à soutenir les efforts nationaux et trinationaux déployés en vue de réduire l’exposition au mercure des écosystèmes, de la flore et de la faune et, en particulier, des humains en Amérique […]

Éducation et formation des professionnels de la santé en rapport avec la santé des enfants et l’environnement

Le présent rapport est destiné au Comité consultatif d’experts sur la santé des enfants et l’environnement en Amérique du Nord, établi sous les auspices de la Commission de coopération environnementale (CCE). Il décrit le contexte relatif à la formation des professionnels de la santé dans le domaine de la salubrité de l’environnement des enfants, résume […]

Information commerciale confidentielle

Dans le présent document de discussion, nous examinons la procédure suivie pour établir la confidentialité de l’information fournie par les entreprises dans le cadre des trois programmes de RRTP nord-américains et pour traiter l’information confidentielle.

Seuils de déclaration

Dans le présent document de discussion, nous examinons les seuils de déclaration établis par chaque RRTP national. Les établissements visés par les RRTP se basent sur les seuils de concernent le nombre d’employés dans l’établissement et les quantités de substance chimique.

Le point sur les travaux du Groupe spécial sur l’utilisation des données des RRTP, Septembre 2002

Le Groupe spécial sur l’utilisation des données des registres de rejets et de transferts de polluants (RRTP) est un petit réseau officieux de bénévoles provenant des milieux universitaires, de l’industrie et des organisations non gouvernementales, qui souhaitent promouvoir la compréhension et l’utilisation des données des RRTP. Créé en 2001, le Groupe spécial a élaboré un dépliant sur les RRTP intitulé Le Registre des rejets et des transferts de polluants : Un outil novateur pour une industrie performante. On y trouve des citations dans lesquelles des dirigeants industriels, des membres de groupes communautaires et des représentants des gouvernements des trois pays donnent leur avis sur les RRTP. On peut se procurer ce dépliant en version anglaise, française ou espagnole en s’adressant à la Commission de coopération environnementale (CCE) de l’Amérique du Nord, ou encore la télécharger à partir du site Internet de la CCE.

Plan d’action en vue d’améliorer la comparabilité des registres des rejets et des transferts de polluants nord-américains

Plan d’action en vue d’améliorer la comparabilité des registres des rejets et des transferts de polluants nord-américains.

Estimating Future Air Pollution From New Electric Power Generation

The generation of electricity from the burning of fossil fuels is a significant source of air Polluants and greenhouse gases in North America. For example, the electricity generation sector in Canada and the United States during 1998 had the greatest total reported toxic releases, on- and off-site, among all industry sectors reporting in the two countries.

Plan d’action régional nord-américain relatif à la surveillance et à l’évaluation environnementales

Le PARNA relatif à la surveillance et à l’évaluation environnementales fournit un cadre de travail pour la mise en œuvre d’une stratégie régionale (basée sur les régions géographiques/climatiques) de surveillance et d’évaluation environnementales des substances toxiques persistantes présentes dans l’environnement nord-américain.