Le marché des véhicules à propulsion électrique (VPE), qui comprend les véhicules électriques hybrides (VEH), les véhicules électriques hybrides rechargeables (VEHR) et les véhicules entièrement électriques alimentés par des batteries (VE), devrait connaître une croissance à la fois importante et rapide au cours des décennies à venir. En 2013, l’ensemble des VPE représentait 1,44 % des ventes annuelles de véhicules au Canada, 0,09 % au Mexique et 3,81 % aux États-Unis, et ces chiffres sont appelés à augmenter rapidement au cours des prochaines années.
Contient: Dossier factuel relatif à la communication SEM-11-002 (Canyon du Sumidero II)
Dossier factuel relatif à la communication SEM-04-005 (Centrales électriques au charbon)
Le 30 août 2005, l’Academia Sonorense de Derechos Humanos et Domingo Gutiérrez Mendívil (les « auteurs ») ont présenté au Conseil de la CCE une communication en vertu du paragraphe 14(1) de l’ANACDE (la « communication »). Les auteurs de cette communication (SEM-05-003 Pollution environnementale à Hermosillo II), le Mexique omet d’assurer l’application efficace de sa législation de l’environnement eu égard à la prévention et à la maîtrise de la pollution atmosphérique dans la ville d’Hermosillo, État de Sonora. Les auteurs soutiennent que, dans l’État de Sonora et plus particulièrement dans la municipalité d’Hermosillo, les autorités des trois ordres de gouvernement omettent de surveiller la conformité aux normes en matière de lutte contre la pollution atmosphérique et d’en favoriser le respect.
Le présent document résume l’analyse et les conclusions d’un rapport qui a été établi à l’intention des responsables de l’élaboration de politiques en lien avec les travaux de la Commission de coopération environnementale (CCE) à l’appui de l’Approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques (ASGIPC) coordonnée par les Nations Unies. Dans le cadre […]
Le présent rapport constitue une évaluation indépendante du Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) à propos des dangers pour l’environnement de l’augmentation des exportations de BAPU vers le Mexique, et de la gestion plus globale de l’environnement par le secteur mexicain du recyclage des batteries. Il examine les répercussions de ce commerce à […]
Le présent document contient les Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application que la CCE a initialement élaborées afin d’appliquer le processus SEM conformément à l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement.
Contient: Dossier factuel relatif à la communication SEM-03-003 (Lac de Chapala II)
Communications sur les questions d’application : Dossier factuel relatif à la communication SEM-04-007 (Véhicules automobiles au Québec)
Les seize projets résumés ici illustrent la vision et les priorités du Conseil de la CCE et témoignent d’un engagement renouvelé du Canada, du Mexique et des États-Unis à l’égard de la coopération environnementale.
Changements climatiques, along with pollution and overfishing, is one of the great challenges facing North America’s shared oceans today. Through the project Engaging Communities to Conserve Marine Biodiversity through NAMPAN (North American Marine Protected Areas Network) the Commission for Environmental Cooperation (CEC) gathered scientific information on the impact of Changements climatiques on marine protected area […]
Possibilités d’améliorer le suivi des expéditions transfrontalières de déchets dangereux en Amérique du Nord
