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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Compte rendu du directeur exécutif de la CCE

Compte rendu présenté le 22 juin 2011

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22 juin 2011 Montreal, Quebec

Résolution du Conseil 11-03

Résolution du Conseil

22 juin 2011

2011 Rapport au Conseil

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21 juin 2011

CompCompte rendu sommaire

XVIIIe session ordinaire du Conseil (disponible en anglais seulement)

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21 juin 2011 Montreal, Quebec

Réponse à l’avis no 11-02 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Télécharger Avis au Conseil 11-02

17 juin 2011

Réponse à l’avis no 11-01 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Réponse à l'avis Avis au Conseil No 11-01

17 juin 2011

Plan opérationnel pour 2011 et 2012

Plan opérationnel

1 juin 2011

Avis au Conseil No11-02 Objet

Consultation publique menée par le CCPM à propos du Plan opérationnel de la CCE pour 2011 et 2012

Avis au Conseil Réponse du Conseil

13 mai 2011

Résolution du Conseil 11-02

Résolution du Conseil

15 avril 2011

Réponse du Conseil – Rapport sur l’examen de l’efficacité CCPM

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7 avril 2011

Lettre du Conseil au CCPM – proposition d

Télécharger Avis au Conseil 10-04

7 avril 2011

Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 11-01

Table ronde sur le transport durable de marchandises en Amérique du Nord

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5 avril 2011 Mexico City

Résolution du Conseil 11-01

Résolution du Conseil

25 mars 2011

Avis au Conseil No 11-01

Greening the Economy in North America

Avis au Conseil Réponse du Conseil

20 décembre 2010

Résolution du Conseil 10-04

Résolution du Conseil Annexe

20 décembre 2010

Résolution du Conseil 10-05

Résolution du Conseil Annexe

20 décembre 2010

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