Compte rendu du directeur exécutif de la CCE

Compte rendu présenté le 22 juin 2011

Télécharger

Résolution du Conseil 11-03

Résolution du Conseil

2011 Rapport au Conseil

Télécharger

CompCompte rendu sommaire

XVIIIe session ordinaire du Conseil (disponible en anglais seulement)

Télécharger

Réponse à l’avis no 11-02 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Télécharger Avis au Conseil 11-02

Réponse à l’avis no 11-01 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Réponse à l'avis Avis au Conseil No 11-01

Plan opérationnel pour 2011 et 2012

Plan opérationnel

Avis au Conseil No11-02 Objet

Consultation publique menée par le CCPM à propos du Plan opérationnel de la CCE pour 2011 et 2012

Avis au Conseil Réponse du Conseil

Résolution du Conseil 11-02

Résolution du Conseil

Réponse du Conseil – Rapport sur l’examen de l’efficacité CCPM

Télécharger Rapport 2010

Lettre du Conseil au CCPM – proposition d

Télécharger Avis au Conseil 10-04

Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 11-01

Table ronde sur le transport durable de marchandises en Amérique du Nord

Télécharger

Résolution du Conseil 11-01

Résolution du Conseil

Avis au Conseil No 11-01

Greening the Economy in North America

Avis au Conseil Réponse du Conseil

Résolution du Conseil 10-04

Résolution du Conseil Annexe

Résolution du Conseil 10-05

Résolution du Conseil Annexe