Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Documents
Réponse au sujet de la nomination des membres canadiens du CCPM
Disponible en anglais seulement
Avis au Conseil 12-01
Modifications aux Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application proposées par le Groupe de travail sur la modernisation du processus relatif à ces communications
Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 12-01
Tribune publique du CCPM intitulée – L’avenir de l’énergie en Amérique du Nord : favoriser une économie à faibles émissions de carbone à l’horizon 2030 et au-delà
Réponse à l’avis no 11-03 du CCPM
Disponible en anglais seulement
Avis au Conseil 11-04
Communications sur les questions d’application et mouvements transfrontaliers de produits chimiques en Amérique du Nord
Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 11-03
Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 11-03 et tribune publique Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 11-03 et tribune publique
Moderniser le processus relatif aux communications de citoyens
Disponible en anglais seulement
Avis au Conseil No 11-03
La gestion des déchets électroniques en Amérique du Nord
Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 11-02
Tribune publique destinée à examiner les questions que soulève la croissance rapide de la masse de déchets électroniques en Amérique du Nord
Déclaration ministérielle de 2011
XVIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE
Bibliothèque de publications
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