Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
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Modifications aux Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application proposées par le Groupe de travail sur la modernisation du processus relatif à ces communications
Avis au Conseil Réponse du Conseil
Tribune publique du CCPM intitulée – L’avenir de l’énergie en Amérique du Nord : favoriser une économie à faibles émissions de carbone à l’horizon 2030 et au-delà
Disponible en anglais seulement
Réponse à l'avis Avis au Conseil No 11-03
Communications sur les questions d’application et mouvements transfrontaliers de produits chimiques en Amérique du Nord
Avis au Conseil Réponse du Conseil
Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 11-03 et tribune publique Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 11-03 et tribune publique
Disponible en anglais seulement
La gestion des déchets électroniques en Amérique du Nord
Avis au Conseil Réponse du Conseil
Tribune publique destinée à examiner les questions que soulève la croissance rapide de la masse de déchets électroniques en Amérique du Nord
XVIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE
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