Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2024
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2024 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2023.
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Résolution du Conseil 25-03
Examen quinquennal de l’Accord de coopération environnementale (ACE)
Déclaration ministérielle de la CCE 2025
Les ministres de l’environnement d’Amérique du Nord réaffirment leur engagement à renforcer la coopération en matière d’environnement
Résolution du Conseil No 25-02
Directive au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale de rendre public le dossier factuel relatif à la communication SEM-18-003 (Fracturation hydraulique dans l’État de Nuevo León)
Résolution du Conseil 24-04
Financement de la Commission de coopération environnementale pour l’exercice 2025
Résolution du Conseil 25-01
Directives au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) concernant la communication SEM 21-003 (Baleine noire de l’Atlantique Nord)
Résolution du Conseil 24-05
Approbation de l’utilisation sans restriction des fonds excédentaires d’exercices précédant celui de 2024 pour couvrir des dépenses d’exploitation et certaines autres dépenses
Plan opérationnel pour 2024
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2024 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2023.
Avis au Conseil no 24-03
Tribune publique du CCPM intitulée « Faire progresser la justice environnementale en Amérique du Nord »
Rapport du directeur exécutif au Conseil
L’équité, l’inclusion et la protection de l’environnement par la voie de la coopération en Amérique du Nord
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