Le numéro Hiver 1998 (Volume 1) de la série renferme les décisions du Secrétariat et d’autres documents rendus publics avant le 31 août 1997 concernant des communications précises. La présente publication contient les documents préparés par le Secrétariat de la CCE jusqu’au 31 août 2000.
Dossier factuel BC Hydro (SEM-97-001)
Les documents de référence que renferme le présent volume ont été préparés par le Secrétariat de la CCE dans le but de faciliter et d’éclairer les discussions et les négociations gouvernementales sur la suite à donner à deux questions transfrontalières connexes : un régime d’évaluation des impacts environnementaux transfrontaliers (EIET) pour l’Amérique du Nord, et […]
In addition to surveying North American laws and practices in the environmental impact assessment (EIA) field, this volume looks at the laws, policies and practices related to public access to environmental information. Both documents provide useful baseline information on these topics.
Les travaux réunis dans le présent compendium sont le reflet des efforts considérables de leurs auteurs, des membres de groupes de travail gouvernementaux, de même que de professionnels du Secrétariat de la CCE, soit, par ordre alphabétique, Beatriz Bugeda, chargée du bureau du Mexique et Marc Paquin, Secrétaire du Conseil et gestionnaire des projets juridiques […]
Ce volume présente une étude de l’expérience acquise par les organismes nord-américains chargés de l’application des lois sur l’environnement qui recourent aux activités volontaires comme des éléments constitutifs de leur stratégie d’application et d’observation des lois en question. Il contient également un rapport sur les systèmes de gestion de l’environnement, y compris la norme ISO […]
