SEM-26-008
Maîtrise d’un animal en captivité
i
Dernière mise à jour - 6 juillet 2026
Le Secrétariat a commencé son analyse de la communication en vertu de l’article 24.27(2) et (3) de l’ACEUM.
État: Ouvert
Résumé de la question sur laquelle porte la communication :
A fournir prochainement
Auteur(s) :
En conformité avec l’alinéa 16(1)a) de l’ACE, le nom de l’auteur demeure confidentiel.
Chronologie
Chronologie
6 juillet 2026
Le Secrétariat a commencé son analyse de la communication en vertu de l’article 24.27(2) et (3) de l’ACEUM.
Communication - Communication provenant Auteurs le 06/07/2026
Accusé de réception - Lettre aux auteurs provenant Auteurs le 07/07/2026