XVIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE et session ordinaire du CCPM
Palais des congrès
1001, place Jean-Paul-Riopelle
Montréal, Québec, H2Z 1H2
Canada
21 et 22 juin 2011
Publique
La session du Conseil se tiendra le 22 juin et elle sera en grande partie ouverte au public à titre d'observateur. Les membres du Conseil participeront à une tribune où des membres du public pourront faire des exposés de cinq minutes maximum sur des questions relatives à l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement (ANACDE) ou aux activités de la CCE.
Le CCPM tiendra sa session ordinaire le même jour en vue d'analyser des recommandations éventuelles au Conseil, de même que les questions examinées au cours de la tribune tenue la veille. Le public peut également participer à cette session à titre d'observateur.
Tribune publique afin d’examiner la question des déchets électroniques en Amérique du Nord
Tribune organisée par le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la CCE afin d’examiner la croissance rapide de la masse de déchets électroniques en Amérique du Nord et la manière dont le Canada, le Mexique et les États-Unis peuvent favoriser une meilleure gestion de ces déchets grâce à la conception des produits, au recyclage et au renforcement de la coopération en matière d’application des lois en vue de stopper le commerce illicite de produits électroniques mis au rebut à l’intérieur et à partir de l’Amérique du Nord. Les conclusions de cette tribune aideront le CCPM à formuler des recommandations éventuelles au Conseil de la CCE.
- Déclaration ministérielle de 2011 — XVIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE
- Avis au Conseil No 11-03 — La gestion des déchets électroniques en Amérique du Nord
- CompCompte rendu sommaire — XVIIIe session ordinaire du Conseil (disponible en anglais seulement)
- Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 11-02 — Tribune publique destinée à examiner les questions que soulève la croissance rapide de la masse de déchets électroniques en Amérique du Nord
Ordre du jour
Le mardi 21 juin 2011
Palais des congrès, Room 511a
Inscription des participants
Mot de bienvenue

Présidente du Comité consultatif public mixte (CCPM)
Overview presentation on e-waste in North America: challenges and opportunities

Directrice de l'intendance des produits électroniques au Basel Action Network
Période de questions et réponses
Pause
La coopération des organismes en matière d’application des lois sur les déchets électroniques dans le cadre de la CCE


Directeur de l’inspection des déchets dangereux à la direction générale de l'inspection et de la surveillance dans les ports et les aéroports et aux frontière au Bureau du procureur fédéral chargé de la protection de l'environnement du Mexique (Profepa)

Spécialiste en protection de l'environnement à l'Agence pour la protection de l'environnement des États-Unis (U.S. EPA)
Période de questions et réponses
Compte rendu des conclusions de l’atelier tenu par la CCE à Guadalajara et des travaux à venir en vue de promouvoir des pratiques de gestion écologiquement rationnelle au sein des PME, en particulier auprès de celles qui recyclent et remettent à neuf les déchets électroniques.

Responsable de la sous-division des études sur les produits chimiques à l'Instituto Nacional de Ecología (INE), au nom du groupe de fonctionnaires chargés de la gestion des déchets électroniques
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Coordonnateur principal des programmes à la Division de la réduction et de la gestion des déchets d'Environnement Canada

Directeur général par intérim au Bureau de la protection et de la conservation des ressources à l'U.S. EPA
Période de questions et réponses
Salle Maisonneuve, hôtel Intercontinental
Déjeuner-réseautage [offert]
Table ronde sur les possibilités de promouvoir une meilleure gestion des déchets électroniques en Amérique du Nord

Modérateur
Membre canadien du CCPM

Directeur général de Recicla Electrónicos México (REMSA)

Directeur du contrôle de la conformité à Dell Global Takeback

Directrice exécutive à la Silicon Valley Toxics Coalition
Récapitulation, par la présidente du CCPM, Mme Irasema Coronado
Salle 511abde, Palais des congrès
Séance de réseautage à l’intention du public
Les membres du public sont invités à se réunir et à échanger leurs vues sur des questions relatives à l’environnement en Amérique du Nord. Les membres du CCPM y assisteront à titre d’observateurs. Les participants nommeront un président qui sera chargé d’exposer les conclusions de cette séance au cours de la partie publique de la session ordinaire du Conseil, le 22 juin.
Biosphère de Montréal
Réception de bienvenue et ouverture officielle de la XVIIIe session ordinaire du Conseil

Ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs du Québec

Directeur exécutif de la CCE

Présidente du Comité consultatif public mixte (CCPM)

Administratrice de l’Agence de protection de l’environnement des États-Unis

Ministre de l’Environnement et des Ressources naturelles du Mexique

Ministre de l’Environnement du Canada
Le mercredi 22 juin 2011
Palais des congrès 511a
Inscription des participants
Salle 511abde, Palais des congrès
Partie publique de la session ordinaire du CCPM no 11-02 du CCPM
Aperçu de l’ordre du jour provisoire et adoption de sa version finale

Présidente du Comité consultatif public mixte (CCPM)
Comptes rendus des représentants des comités consultatifs nationaux et gouvernementaux
Discussion des membres du CCPM sur la formulation d’un avis éventuel au Conseil
Commentaires des observateurs
Pause
Salle 511abde, Palais des congrès
Édification de travail concerté collectivités et d’écosystèmes en santé en assurant le suivi et la gestion des polluants qui suscitent des préoccupations communes : le projet nord-américain de RRTP de la CCE et les activités relatives au mercure

Gestionnaire de programme, Qualité de l’air et RRTP
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Période de questions et réponses
Salle Maisonneuve, hôtel Intercontinental
Déjeuner [offert]
Salle 511abde, Palais des congrès
Rapport d’étape


Points saillants des activités du Plan opérationnel pour 2011-2012 :

Les prairies d'Amérique du Nord : activités de gestion et partenariats destinés à améliorer la résilience des écosystèmes et des collectivités
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Collaboration en vue de conserver les paysages transfrontaliers de la région de Big Bend Río Bravo et soutien du Réseau nord-américain sur les espèces envahissantes
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Amélioration de la qualité de l'air intérieur au sein des collectivités autochtones d'Alaska et d'autres régions d’Amérique du Nord
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Discussion du Conseil sur le Partenariat nord-américain pour l’action communautaire en environnement (PNAACE)
Pause
Salle 511abde, Palais des congrès
Partie publique de la session ordinaire du Conseil
- Description du déroulement de la séance par la présidente du CCPM, Mme Irasema Coronado.
- Compte rendu de la tribune publique du CCPM sur les déchets électroniques et de la séance de réseautage.
- Exposés par des orateurs choisis à l’avance.
- Observations des membres du Conseil.
Palais des congrès
Clôture de la session du Conseil
- ministérielle.
- Dernières observations par le ministre Elvira et « passage du flambeau » à la nouvelle présidente du Conseil et annonce de la session ordinaire de 2012 par l’administratrice Jackson..
- Mot de la fin par le président de la séance, le ministre Kent.
Fin de la session