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Rapport annuel 2023

Rapport annuel

Résolution du Conseil N^o 24-03

Approbation de l’utilisation de fonds excédentaires non affectés de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour le Partenariat nord américain pour l’action communautaire en environnement (PNAACE)

Résolution du Conseil

Compte rendu sommaire

XXXIe session ordinaire du Conseil

Compte rendu sommaire

Déclaration du Conseil de la CCE 2024

Renforcer la justice environnementale grâce à l’autonomisation des collectivités

Déclaration du Conseil

Résolution du Conseil N^o 24-02

Directives au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) concernant la communication SEM 21-002 (Marsouin du golfe de Californie)

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil

Recommandations du GSCET 24-01

Recommandations du GSCET

Plan d’activités annuel du CCPM pour 2024

Plan d’activités annuel du CCPM

Résolution du Conseil No 24-01

Programme de subventions relatif à la justice environnementale et à la résilience climatique en Amérique du Nord (EJ4Climate)

Résolution du Conseil

Avis au Conseil n° 24-02

Consultation publique au sujet du nouveau projet de la CCE : Initiative communautaire d’éducation environnementale pour la protection du patrimoine bioculturel

Avis au Conseil

Avis au Conseil no 24-01

Tribune publique du CCPM sur la conservation des ressources en eau douce par les collectivités : Création d’alliances pour la gestion de l’eau

Avis au Conseil

Modèle de rapport

Ce modèle illustre la structure et les styles que les consultants doivent utiliser pour la rédaction de rapports, de documents d’information ou d’autres documents. La version française sera disponible prochainement.

Modèle

Guide sur l’acquisition de services de conseil

Ce guide fournit un cadre et un processus relatifs à l’acquisition de services de consultation externes au moyen de contrats de services professionnels.

Guide