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Documents

Plan opérationnel pour 2023

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2023 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2022.

EN SAVOIR PLUS

Documents

Avis au Conseil no 24-01

22 mai 2024

Tribune publique du CCPM sur la conservation des ressources en eau douce par les collectivités : Création d’alliances pour la gestion de l’eau

Avis au Conseil

Modèle de rapport

10 mai 2024

Ce modèle illustre la structure et les styles que les consultants doivent utiliser pour la rédaction de rapports, de documents d’information ou d’autres documents. La version française sera disponible prochainement.

Modèle

Guide sur l’acquisition de services de conseil

31 janvier 2024

Ce guide fournit un cadre et un processus relatifs à l’acquisition de services de consultation externes au moyen de contrats de services professionnels.

Guide

Résolution du Conseil 23-06

4 janvier 2024

Financement de la Commission de coopération environnementale pour l’exercice 2024

Résolution du Conseil

Plan opérationnel pour 2023

1 décembre 2023

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2023 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2022.

Plan opérationnel Annexe

Avis au Conseil no 23-03

29 novembre 2023

Tribune publique sur les méthodes autochtones d’adaptation aux changements climatiques

Avis au Conseil

Résolution du conseil no 23-05

23 octobre 2023

Instructions au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) relatives à la communication SEM-18-003 (Fracturation hydraulique dans l’État de Nuevo León)

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil

Résumé

19 septembre 2023

Résultats et rendement de 2005 à 2010

Résumé

Rapport d’évaluation final

19 septembre 2023

Évaluation des résultats et du rendement de la Commission de coopération environnementale dans le cadre du Plan stratégique pour 2015 à 2020

Rapport d’évaluation final

Compte rendu du directeur exécutif de la CCE

13 juillet 2023

La coopération environnementale en Amérique du Nord et les crises planétaires

Compte rendu du directeur exécutif

Bibliothèque de publications

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