Évaluation de l’incidence à long terme des travaux de la CCE portant sur le carbone forestier (de 2013 à 2017)
6 janvier 2021
Incidence à long termeRésolution du Conseil no 20-05 — Directive au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale relativement à la communication SEM-18-002 (Metrobús Reforma)
18 décembre 2020
Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du ConseilRésolution du Conseil no 20-02 — Composition du Comité consultatif public mixte
5 octobre 2020
Résolution du ConseilRéponse à l’avis no 20-01 du CCPM — Disponible en anglais seulement
2 octobre 2020
Réponse à l'avis Avis au Conseil No 20-01Réponse à l’avis no 19-03 du CCPM — Disponible en anglais seulement
2 octobre 2020
Réponse à l'avis Avis au Conseil No 19-03Résolution du Conseil no 20-03 — Instruction au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale en vue de la publication du dossier factuel relatif à la communication SEM-17-001 (Bassins de résidus de l’Alberta II)
1 septembre 2020
Résolution du ConseilCompte rendu du directeur exécutif de la CCE — Rapport sur les activités et réalisations du Secrétariat de la Commission de coopération environnementale pour la période de juillet 2019 à juin 2020
10 juillet 2020
Compte rendu du directeur exécutifPlan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025 — Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
8 juillet 2020
Plan stratégique en bref Plan stratégiqueDéclaration du Conseil de la CCE, 2020 — XXVIIe session ordinaire du Conseil de la CCE
26 juin 2020 Montreal
Déclaration ministérielleCompte rendu sommaire – XXVIIe session ordinaire du Conseil
26 juin 2020 Online
Compte rendu sommaire