Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Directive au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale relativement à la communication SEM-18-002 (Metrobús Reforma)
Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil
Disponible en anglais seulement
Réponse à l'avis Avis au Conseil No 19-03
Disponible en anglais seulement
Réponse à l'avis Avis au Conseil No 20-01
Instruction au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale en vue de la publication du dossier factuel relatif à la communication SEM-17-001 (Bassins de résidus de l’Alberta II)
Rapport sur les activités et réalisations du Secrétariat de la Commission de coopération environnementale pour la période de juillet 2019 à juin 2020
Compte rendu du directeur exécutif
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan stratégique Plan stratégique en bref
XXVIIe session ordinaire du Conseil de la CCE
Consultation publique sur l’ébauche du Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Avis au Conseil Réponse du Conseil
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