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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Avis au Conseil 95-08

Programme et budget de la Commission pour 1996

Avis au Conseil

8 décembre 1995

Compte rendu de discussion no 95-5

Session du CCPM No 95-5

7 décembre 1995 Montreal, Quebec

Résolution du Conseil 95-12

Résolution du Conseil

9 novembre 1995

Résolution du Conseil 95-13

Résolution du Conseil

9 novembre 1995

Résolution du Conseil 95-14

Résolution du Conseil

9 novembre 1995

Rapport sur la participation du public

1 novembre 1995

Déclaration ministérielle de la CCE, 1995

Session ordinaire 1995 du Conseil

Déclaration ministérielle

13 octobre 1995 Oaxaca

Rapport annuel 1995

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13 octobre 1995

Compte rendu sommaire – Session ordinaire 1995 du Conseil

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13 octobre 1995 Oaxaca

Résolution du Conseil 95-05

Résolution du Conseil

13 octobre 1995

Résolution du Conseil 95-06

Résolution du Conseil

13 octobre 1995

Résolution du Conseil 95-07

Résolution du Conseil

13 octobre 1995

Résolution du Conseil 95-08

Résolution du Conseil

13 octobre 1995

Résolution du Conseil 95-09

Résolution du Conseil

13 octobre 1995

Résolution du Conseil 95-10

Résolution du Conseil

13 octobre 1995

Résolution du Conseil 95-11

Résolution du Conseil

13 octobre 1995