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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Déclaration ministérielle de la CCE, 1996

Les ministres nord-américains de l’Environnement intensifient les efforts de protection de l’environnement

Déclaration ministérielle

2 août 1996 Toronto, Ontario

Compte rendu sommaire – Session ordinaire 1996 du Conseil

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2 août 1996 Toronto, Ontario

Résolution du Conseil 96-02

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-03

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-04

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-05

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-06

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-07

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-08

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-09

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-10

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-11

Résolution du Conseil

2 août 1996

Résolution du Conseil 96-12

Résolution du Conseil

2 août 1996

Session du Conseil 96-09

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31 juillet 1996 Toronto, Ontario

Session du Conseil 96-08

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25 juillet 1996 Teleconference

Compte rendu de discussion no 96-03

Session du Comité consultatif public mixte no 96-03

18 juillet 1996 San Diego, California