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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Compte rendu de discussion no 97-02

Session du Comité consultatif public mixte no 97-02

16 mai 1997 Vancouver, British Columbia

Session du Conseil 97-03

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13 mai 1997 Conference call

Compte rendu de discussion no 97-01

Session du Comité consultatif public mixte n° 97-01

21 mars 1997 Mexico City

Session du Conseil 97-01

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21 février 1997 Teleconference

Résolution du Conseil 96-13

Résolution du Conseil

17 décembre 1996

Session du Conseil 96-11

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16 décembre 1996 Montreal, Quebec

Avis au Conseil 96-09

Élection à la présidence du Comité consultatif public mixte

Avis au Conseil

3 décembre 1996

Avis au Conseil 96-04

Projet de Programme et de budget annuels de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour 1997

Avis au Conseil

20 novembre 1996

Avis au Conseil 96-05

Fonds nord-américain pour la coopération environnementale (FNACE)

Avis au Conseil

20 novembre 1996

Avis au Conseil 96-06

Révision des Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’ANACDE

Avis au Conseil

20 novembre 1996

Avis au Conseil 96-07

Mandat des membres du Comité consultatif public mixte (CCPM)

Avis au Conseil

20 novembre 1996

Avis au Conseil 96-08

Charte de pratiques environnementales améliorées

Avis au Conseil

20 novembre 1996

Compte rendu de discussion no 96-05

Session du Comité consultatif public mixte no 96-05

8 novembre 1996 Montreal, Quebec

Session du Conseil 96-10

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5 novembre 1996 Teleconference

1996 Rapport au Conseil

1 octobre 1996

Compte rendu de discussion no 96-04

Session du Comité consultatif public mixte no 96-04

2 août 1996 Toronto, Ontario