Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Documents
Avis au Conseil 99-08
Paragraphe 10(6) de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE) : Processus de coopération entre le Conseil de la Commission de coopération environnementale et la Commission du libre‑échange créée en vertu de l’Accor
Avis au Conseil 99-09
Solutions régionales aux problèmes mondiaux à l’aube du nouveau millénaire
Avis au Conseil 99-05
Élargissement de la participation du public nord-américain, y compris les peuples autochtones, aux travaux de la Commission de coopération environnementale
Avis au Conseil 99-03
Suivi de l’examen quadriennal de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement : Rapport du Comité d’examen indépendant
Avis au Conseil 99-02
Rapport sur les systèmes de gestion de l’environnement (SGE) et la conformité aux lois connexes
Advice to Council 99-01
Version révisée des Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE)
Avis au Conseil Lignes directrices
Bibliothèque de publications
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