Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Documents
Advice to Council 02-04
La Commission de coopération environnementale de l’Amérique du Nord et le chapitre 11 de l’Accord de libre-échange nord-américain
Avis au Conseil 01-09
Demande visant la tenue d’un examen public de deux questions relatives à la mise en œuvre et au développement des articles 14 et 15 de l’ANACDE
Avis au Conseil Réponse du Conseil
Observations préliminaires par la directrice exécutive lors du Symposium sur les possibilités et les défis environnementaux liés au marché nord-américain de l
Avis au Conseil 01-08
Programme de gestion rationnelle des produits chimiques de la CCE
Bibliothèque de publications
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