Documents Archive – Page 37 sur 57 – Commission de coopération environnementale

Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

Documents

Council to JPAC on Advice 02-13

Disponible en anglais seulement

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24 mars 2003

Résolution du Conseil 03-01

Résolution du Conseil

28 février 2003

Avis au Conseil 02-13

Poursuite des travaux novateurs sur le financement du développement durable

Avis au Conseil Réponse du Conseil

10 janvier 2003

Council to JPAC on Advice 02-11

Disponible en anglais seulement

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20 décembre 2002

Session des représentants suppléants 02-06

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11 décembre 2002 Conference call

Résolution du Conseil 02-12

Résolution du Conseil

11 décembre 2002

Advice to Council 02-12

Relance des négociations sur l’évaluation des impacts environnementaux transfrontaliers

Avis au Conseil Réponse du Conseil

10 décembre 2002

Résolution du Conseil 02-13

Résolution du Conseil

10 décembre 2002

Compte rendu de discussion no 02-04

Session du Comité consultatif public mixte no 02-04

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9 décembre 2002 Monterrey, Nuevo León

Council to JPAC on Advice 02-08

Disponible en anglais seulement

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6 décembre 2002

Council to JPAC on Advice 02-10

Disponible en anglais seulement

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6 décembre 2002

Council to JPAC on several advices and letters

Disponible en anglais seulement

Télécharger Avis au Conseil 01-09 Avis au Conseil 02-03 Avis au Conseil 02-04 Avis au Conseil 02-05 Avis au Conseil 02-08 Avis au Conseil 02-09 Letter dated April 22 Letter dated July 4 Letter dated September 10 Letter dated November 12

6 décembre 2002

Suivi du Sommet mondial sur le développement durable

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12 novembre 2002

Advice to Council 02-11

Projet de plan de programme et de budget de la Commission de coopération environnementale pour 2003 à 2005

Avis au Conseil Extract of the Summary Record (disponible en anglais seulement) Réponse du Conseil

21 octobre 2002

Rapport du directeur exécutif par intérim sur les activités de la Commission de coopération environnementale

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7 octobre 2002 Montreal, Quebec

Compte rendu de discussion no 02-03

Session du Comité consultatif public mixte no 02-03

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4 octobre 2002 Albuquerque, New Mexico

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