Documents Archive – Page 36 sur 57 – Commission de coopération environnementale

Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

Documents

Résolution du Conseil 03-06

Résolution du Conseil

23 juin 2003

Liste des présentations orales lors de la Xe session ordinaire du Conseil

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17 juin 2003

Session des représentants suppléants 03-04

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12 juin 2003 Conference call

Rapport annuel 2003

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3 juin 2003

Session des représentants suppléants 03-03

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20 mai 2003 Conference call

Session des représentants suppléants 03-02

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22 avril 2003 Conference call

Résolution du Conseil 03-03

Résolution du Conseil

22 avril 2003

Résolution du Conseil 03-04

Résolution du Conseil

22 avril 2003

Résolution du Conseil 03-05

Résolution du Conseil

22 avril 2003

Résolution du Conseil 03-02

Examen décennal de l’application de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement

Résolution du Conseil

28 mars 2003

Avis au Conseil 03-01

Recherche d’un équilibre entre les intérêts du public et des investisseurs dans l’application du chapitre 11 de l’Accord de libre-échange nord-américain

Avis au Conseil Réponse du Conseil

27 mars 2003

Rapport du directeur exécutif par intérim sur les activités de la CCE – Mars 2003

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27 mars 2003

Session des représentants suppléants 03-01

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27 mars 2003 Mexico City

Compte rendu du directeur exécutif

Disponible en anglais seulement

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27 mars 2003 Mexico City

Compte-rendu de discussion – Les problèmes environnementaux associés au chapitre 11 de l

Document de travail préparé en vue de l’atelier public du Comité conjoint public mixte de la Commission de coopération environnementale de l’Amérique du Nord

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24 mars 2003 Mexico City

Council to JPAC on Advice 02-12

Disponible en anglais seulement

Télécharger Avis au Conseil 02-12

24 mars 2003

Bibliothèque de publications

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