Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Documents
Avis au Conseil 03-04
La gestion écologique et le suivi des déchets dangereux destinés à l’élimination finale et des matières et déchets dangereux destinés à la récupération ou au recyclage
Avis au Conseil Réponse du Conseil
Avis au Conseil 03-03
Projet de Plan opérationnel de la Commission de coopération environnementale pour 2004 à 2006
Avis au Conseil Réponse du Conseil
Rapport final : Questions relatives aux articles 14 et 15 de l’Accord nord-américain de coopération
Compte-rendu de discussion – Réunion publique sur les articles 14 et 15
Réunion publique du Comité consultatif public mixte sur les articles 14 et 15 de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement
Council to JPAC on advices 03-01 and 03-02
Disponible en anglais seulement
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