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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Dossier factuel relatif à la communication Tarahumara

13 décembre 2005

Improving the effectiveness of the CEC

Disponible en anglais seulement

5 décembre 2005

Council to JPAC regarding preparation of an Article 13

Disponible en anglais seulement

5 décembre 2005

Response to Advice to Council 04-05

Disponible en anglais seulement

Télécharger Avis au Conseil 04-05

5 décembre 2005

Compte rendu de discussion no 05-04

29 novembre 2005 Montreal, Quebec

Compte rendu de discussion no 05-03

11 octobre 2005 Mexico City

Session des représentants suppléants 05-06

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31 août 2005 Montreal, Quebec

Résolution du Conseil 05-07

Résolution du Conseil

31 août 2005

Suivi de la session ordinaire du Conseil tenue au mois de juin

29 août 2005

Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 05-03 : Le Plan stratégique du CCPM pour 2006-2011

22 août 2005

Preparation of an Article 13 report on TEIA

Disponible sólo en inglés

22 août 2005

Rapport au Conseil 2005

22 août 2005

Compte rendu de discussion no 05-02

23 juin 2005 Quebec City

Rapport annuel 2005

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22 juin 2005 Quebec City

Déclaration ministérielle de 2005

XIIe session ordinaire du Conseil

Déclaration ministérielle

22 juin 2005 Québec

Résolution du Conseil 05-06

Résolution du Conseil

22 juin 2005