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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Réponse à l’avis no 11-01 du CCPM

Disponible en anglais seulement

17 juin 2011
Réponse à l'avis Avis au Conseil No 11-01

Plan opérationnel pour 2011 et 2012

1 juin 2011
Plan opérationnel

Avis au Conseil No11-02 Objet

Consultation publique menée par le CCPM à propos du Plan opérationnel de la CCE pour 2011 et 2012

13 mai 2011
Avis au Conseil Réponse du Conseil

Résolution du Conseil 11-02

15 avril 2011
Résolution du Conseil

Réponse du Conseil – Rapport sur l’examen de l’efficacité CCPM

7 avril 2011
Télécharger Rapport 2010

Lettre du Conseil au CCPM – proposition d

7 avril 2011
Télécharger Avis au Conseil 10-04

Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 11-01

Table ronde sur le transport durable de marchandises en Amérique du Nord

5 avril 2011 Mexico City
Télécharger

Résolution du Conseil 11-01

25 mars 2011
Résolution du Conseil

Avis au Conseil No 11-01

Greening the Economy in North America

20 décembre 2010
Avis au Conseil Réponse du Conseil

Résolution du Conseil 10-04

20 décembre 2010
Résolution du Conseil Annexe

Résolution du Conseil 10-05

20 décembre 2010
Résolution du Conseil Annexe

Avis au Conseil 10-04

Ébauche de la proposition d’examen de la gouvernance de la CCE et de la mise en œuvre de l’ANACDE

30 novembre 2010
Avis au Conseil Réponse du Conseil

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