Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Documents
Avis au Conseil 11-04
Communications sur les questions d’application et mouvements transfrontaliers de produits chimiques en Amérique du Nord
Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 11-03
Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 11-03 et tribune publique Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 11-03 et tribune publique
Moderniser le processus relatif aux communications de citoyens
Disponible en anglais seulement
Avis au Conseil No 11-03
La gestion des déchets électroniques en Amérique du Nord
Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 11-02
Tribune publique destinée à examiner les questions que soulève la croissance rapide de la masse de déchets électroniques en Amérique du Nord
Déclaration ministérielle de 2011
XVIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE
Compte rendu du directeur exécutif de la CCE
Compte rendu présenté le 22 juin 2011
CompCompte rendu sommaire
XVIIIe session ordinaire du Conseil (disponible en anglais seulement)
Réponse à l’avis no 11-02 du CCPM
Disponible en anglais seulement
Bibliothèque de publications
Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez? Consultez notre bibliothèque de publications. Vous y trouverez toutes les publications officielles de la Commission de coopération environnementale (CCE).