Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Documents
Réponse à l’avis no 08-01 du CCPM
Disponible en anglais seulement
Réponse à l'avis Avis au Conseil 08-01
Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 08-02
Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 08-02 Les perspectives environnementales en Amérique du Nord d’ici 2030
Compte-rendu de discussion – Session ordinaire 08-01
IVe Symposium nord-américain sur l’évaluation des effets environnementaux du commerce : les services et l’environnement
Avis au Conseil 08-01
Communications sur les questions d’application : les enseignements à en tirer jusqu’au suivi des dossiers factuels
Avis au Conseil Réponse du Conseil
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