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Compte rendu du directeur exécutif de la CCE – Juillet 2015

Compte rendu présenté dans le cadre de la XXIIe session ordinaire du Conseil de la CCE

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Plan stratégique de la CCE pour 2015 à 2020

Télécharger Rapport d’évaluation final

Résolution du Conseil 15-03

Résolution du Conseil Annexe 1

Résolution du Conseil 15-04

Résolution du Conseil

Compte rendu sommaire

XXIIe session ordinaire du Conseil

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Plan opérationnel pour 2015 et 2016

Plan opérationnel Rapport de mi-parcours Rapport sur le rendement de la CCE

Résolution du Conseil 15-02

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil Déclaration du gouvernement des États-Unis

Avis au Conseil 15-03

Observations et recommandations découlant de l’atelier du CCPM sur la croissance verte et la compétitivité durable en Amérique du Nord tenu en avril 2015 à Monterrey (Nuevo León), au Mexique

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Avis au Conseil 15-02

Observations et recommandations au sujet du processus relatif aux communications sur les questions d’application

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Réflexions au sujet de l

Lettre au Conseil

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Avis au Conseil 15-01

Consultation publique du CCPM au sujet du Plan opérationnel pour 2015 et 2016

Réponse du Conseil Télécharger

Compte rendu de discussion no 95-4

Session du CCPM No 95-4

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Réponse à l’avis no 14-03 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Télecharger Avis au Conseil 14-03

Résolution du Conseil 15-01

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil

Réponse à l’avis no 14-02 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Télécharger Avis au Conseil 14-02

Avis au Conseil 14-03

Les résultats et les recommandations issus de l’atelier public du CCPM intitulé Les côtes de l’Amérique du Nord face aux changements climatiques, qui s’est tenu à Arlington en Virginie en novembre 2014

Télécharger Annexe A Annexe B Annexe C Réponse du Conseil