Avis au Conseil no 17-02

Conclusions de la tribune publique du CCPM tenue à Tuxtla Gutiérrez, en mars 2017, sur le thème « Réduction et gestion des flux de déchets alimentaires et organiques : défis et possibilités en Amérique du Nord »

Avis au Conseil Réponse du Conseil

Résolution du Conseil no 17-02

Résolution du Conseil

Avis au Conseil no 17-01

Conclusions de la tribune publique du CCPM tenue à Ottawa, en novembre 2016, sur le thème « Faire progresser la coopération en matière d’énergie propre et durable en Amérique du Nord »

Avis au Conseil Réponse du Conseil

Résolution du Conseil no 17-01

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil

Avis au Conseil no 16-02

Objet : Conclusions de l’atelier du CCPM tenu à Mérida, en septembre 2016, sur le thème de la biodiversité et des changements climatiques

Avis au Conseil Réponse du Conseil

Réponse à l’avis no 17-01 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Respuesta a la Recomendación Avis au Conseil No 17-01

Rapport au Conseil 2016

Télecharger

Lettre aux représentants suppléants sur les prochains événements du CCPM

Lettre au Conseil

Télécharger

Compte rendu du directeur exécutif de la CCE

Rapport sur les activités et réalisations du Secrétariat de la Commission de coopération environnementale pour la période de juillet 2015 à août 2016

Télécharger

Déclaration ministérielle de la CCE

XXIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE

Déclaration ministérielle

Résolution du Conseil no 16-01

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil no 16-02

Dossier factuel

CCPM lettres du Conseil Réponse à l’avis no 16-01 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Télécharger Avis au Conseil No 16-01

Lettre aux représentants suppléants sur les prochains événements du CCPM

Lettre au Conseil

Télécharger

Réponse à l’avis no 15-02 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Télécharger Avis au Conseil No 15-02

CCPM lettres du Conseil Réponse à l’avis no 15-05 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Télécharger Avis au Conseil No 15-05