Documents

Résolution du Conseil no 17-02

Résolution du Conseil

Avis au Conseil no 17-01

Conclusions de la tribune publique du CCPM tenue à Ottawa, en novembre 2016, sur le thème « Faire progresser la coopération en matière d’énergie propre et durable en Amérique du Nord »

Avis au Conseil Réponse du Conseil

Résolution du Conseil no 17-01

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil

Avis au Conseil no 16-02

Objet : Conclusions de l’atelier du CCPM tenu à Mérida, en septembre 2016, sur le thème de la biodiversité et des changements climatiques

Avis au Conseil Réponse du Conseil

Réponse à l’avis no 17-01 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Respuesta a la Recomendación Avis au Conseil No 17-01

Rapport au Conseil 2016

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Lettre aux représentants suppléants sur les prochains événements du CCPM

Lettre au Conseil

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Compte rendu du directeur exécutif de la CCE

Rapport sur les activités et réalisations du Secrétariat de la Commission de coopération environnementale pour la période de juillet 2015 à août 2016

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Déclaration ministérielle de la CCE

XXIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE

Déclaration ministérielle

Résolution du Conseil no 16-01

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil no 16-02

Dossier factuel

CCPM lettres du Conseil Réponse à l’avis no 16-01 du CCPM

Disponible en anglais seulement

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Lettre aux représentants suppléants sur les prochains événements du CCPM

Lettre au Conseil

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Réponse à l’avis no 15-02 du CCPM

Disponible en anglais seulement

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CCPM lettres du Conseil Réponse à l’avis no 15-05 du CCPM

Disponible en anglais seulement

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Avis au Conseil no 16-01

Objet : Observations et recommandations du CCPM au sujet de l’engagement significatif du groupe de spécialistes sur les connaissances écologiques traditionnelles dans les travaux de la CCE

Avis au Conseil Réponse du Conseil