Activités

nov. 08 1996

Session du Comité consultatif public mixte no 96-05

8 novembre 1996

Dans le cadre de ses observations, le président rappelle que le Comité a fait parvenir, au cours du mois d’octobre, son Rapport sur les séances publiques en 1996 à tous les participants, au Conseil et...

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août 02 1996

Session du Comité consultatif public mixte no 96-04

2 août 1996

Les membres du Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) se sont réunis le 2 août 1996 à Toronto au Canada, pour y tenir une session ordinaire. L’ordre du jour...

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juil. 18 1996

Session du Comité consultatif public mixte no 96-03

18 juillet 1996

Dans son compte rendu, le président fait part aux membres du CCPM des dernièresactions entreprises afin de planifier la présente session, la réunion publique préparatoire du 19 juillet 1996 à San Diego et la session...

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Mexico-USA Border:
juin 20 1996

Session du Comité consultatif public mixte no 96-02

20 juin 1996

Dans son compte rendu, le président fait part aux membres du CCPM de la planification et de l’organisation des deux séances publiques préparatoires régionales à la session régulière du Conseil qui aura lieu les 1er...

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mars 08 1996

Session du CCPM no 96-1

8 mars 1996

Dans son compte rendu, le président fait part aux membres du CCPM de sa participation aux appels conférences des représentants suppléants du mois de janvier et de février. Au cours de ces sessions spéciales, le...

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déc. 07 1995

Session du CCPM No 95-5

7 décembre 1995

Les membres du Comité consultatif public mixte (CCPM) se sont réunis les 7 et 8 décembre 1995 à Montréal, au Canada, pour y tenir une session régulière. La liste des participants, l’ordre du jour, l’avis...

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août 23 1995

Session du CCPM no 95-3

13 janvier 1995

Les membres du Comité consultatif public mixte (CCPM) se sont réunis les 23 et 24 août 1995, à Montréal, au Canada, pour y tenir une session ordinaire.  Dans le cadre de ses commentaires, le président...

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Gavel and Block
janv. 13 1995

Session du CCPM no 95-1

13 janvier 1995

Les membres ont officialisé le fait qu'ils acceptent à l'unanimité une formule concernant la nomination du président du Comité. La présidence sera assumée à tour de rôle par une des personnes désignées par chacune des...

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oct. 27 1994

Session du CCPM No 94-02

27 octobre 1994

Les représentants suppléants désignés du Conseil se sont réunis à Montréal le 27 octobre 1994, dans le cadre d'une session spéciale. La liste des délégués et l'ordre du jour sont présentés aux annexes «A» et...

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