Les membres du Conseil
Le Conseil est composé du plus haut représentant (ministre ou l’équivalent) de l’environnement du Canada, du Mexique et des États-Unis.
L’honorable
Steven Guilbeault
Canada
Représentant suppléant
Sandra McCardell
Comité permanent général
Isabelle Beaudin
Administrateur
Michael Regan
États-Unis
Représentant suppléant
Jane Nishida
Comité permanent général
Nadtya Hong
Secrétaire
María Luisa Albores González
Mexique
Représentant suppléant
Miguel Ángel Zerón
Comité permanent général
Iris Adriana Jiménez Castillo
Représentants suppléants
Chaque membre du Conseil désigne un représentant suppléant (rep. suppl.) qui peut agir à l'égard de toute question relevant de la compétence du Conseil pour veiller à la mise en œuvre de l'Accord.
Comité permanent général
Le Comité permanent général (CPG) est composé d'un représentant de chaque pays. Les membres du CPG agissent comme premier point de contact entre le Secrétariat de la CCE et les gouvernements, et ils veillent à ce que l'on donne suite en temps opportun aux informations ou aux mesures dont le Secrétariat a besoin.
Groupes de travail
L’alinéa 3(6)a) de l’Accord de coopération environnementale stipule que le Conseil de la Commission « peut établir des comités, des groupes de travail ou des groupes d’experts, spéciaux ou permanents, et leur déléguer des responsabilités. »
MODALITÉS DE FONCTIONNEMENTDocuments importants
Règles de procédure du Conseil
Documents constitutifs
9 novembre 2021
Ces règles s'appliquent au Conseil de la Commission de coopération environnementale.
Déclaration de 2023 du Conseil de la CCE
Déclaration ministérielle
29 juin 2023
Victoria (Canada), le 29 juin 2023 — Nous, les membres du Conseil de la Commission de coopération environnementale (CCE), qui représentons le Canada, le Mexique et les États-Unis, nous sommes réunis aujourd’hui dans le cadre de la session annuelle du Conseil de la CCE tenue à Victoria, en Colombie-Britannique.
Résolution du conseil n<sup>o</sup> 23-05
Résolution du Conseil
23 octobre 2023
Instructions au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) relatives à la communication SEM-18-003 (Fracturation hydraulique dans l’État de Nuevo León)
Résolution du Conseil 23-06
Résolution du Conseil
4 janvier 2024
Financement de la Commission de coopération environnementale pour l’exercice 2024