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Le Conseil

Les membres du Conseil

Le Conseil est composé du plus haut représentant (ministre ou l’équivalent) de l’environnement du Canada, du Mexique et des États-Unis.

Council Member

L’honorable
Steven Guilbeault

Canada

Représentant suppléant
Sandra McCardell

Comité permanent général
Isabelle Beaudin

Administrateur
Michael Regan

États-Unis

Représentant suppléant
Jane Nishida

Comité permanent général
Nadtya Hong

Secretary Albores

Secrétaire
María Luisa Albores González

Mexique

Représentant suppléant
Miguel Ángel Zerón

Comité permanent général
Iris Adriana Jiménez Castillo

Représentants suppléants

Chaque membre du Conseil désigne un représentant suppléant (rep. suppl.) qui peut agir à l'égard de toute question relevant de la compétence du Conseil pour veiller à la mise en œuvre de l'Accord.

Comité permanent général

Le Comité permanent général (CPG) est composé d'un représentant de chaque pays. Les membres du CPG agissent comme premier point de contact entre le Secrétariat de la CCE et les gouvernements, et ils veillent à ce que l'on donne suite en temps opportun aux informations ou aux mesures dont le Secrétariat a besoin.

CEC Strucutre

Groupes de travail

L’alinéa 3(6)a) de l’Accord de coopération environnementale stipule que le Conseil de la Commission « peut établir des comités, des groupes de travail ou des groupes d’experts, spéciaux ou permanents, et leur déléguer des responsabilités. »

MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

Documents importants

Règles de procédure du Conseil

Documents constitutifs
9 novembre 2021

Ces règles s'appliquent au Conseil de la Commission de coopération environnementale.

Déclaration de 2023 du Conseil de la CCE

Déclaration ministérielle
29 juin 2023

Victoria (Canada), le 29 juin 2023 — Nous, les membres du Conseil de la Commission de coopération environnementale (CCE), qui représentons le Canada, le Mexique et les États-Unis, nous sommes réunis aujourd’hui dans le cadre de la session annuelle du Conseil de la CCE tenue à Victoria, en Colombie-Britannique.

Résolution du conseil n<sup>o</sup> 23-05

Résolution du Conseil
23 octobre 2023

Instructions au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) relatives à la communication SEM-18-003 (Fracturation hydraulique dans l’État de Nuevo León)

Raisons motivant la décision du Conseil

Compte rendu sommaire

Compte rendu sommaire
29 juin 2023

XXXe session ordinaire du Conseil

Résolution du Conseil 23-06

Résolution du Conseil
4 janvier 2024

Financement de la Commission de coopération environnementale pour l’exercice 2024