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Projet de gestion rationnelle des produits chimiques de la Commission de coopération environnementale

Aperçu et mise à jour

Description

Le Groupe de travail a élaboré cinq PARNA (DDT, chlordane, BPC, mercure, surveillance et évaluation environnementales) qui sont à divers stades de mise en œuvre. Deux autres PARNA sont en cours d’élaboration : l’un concerne un groupe de substances — dioxines, furanes et hexachlorobenzène — et l’autre, le lindane. Un document de décision sur le plomb, établi conformément au Processus de sélection des substances pouvant justifier une action régionale dans le cadre du projet de gestion rationnelle des produits chimiques (appelé ci-après le Processus de sélection des substances) approuvé par le Conseil, a fait l’objet d’une consultation publique entre le 19 août et le 3 octobre 2003. Lorsque le Groupe de travail aura reçu du Groupe d’étude sur la sélection des substances (GESS) la version définitive du document de décision sur cette substance, il formulera ses recommandations au Conseil de la CCE quant à la nature d’une action trinationale éventuelle concernant cette substance.

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