Photo of the North American Continent

Communiqué

Un rapport de la CCE examine les données d’exportation nord-américaines de produits électroniques usagés

Le rapport recommande d’élargir l’accès aux données sur le commerce et la vente de produits électroniques usagés

Montréal, le 12 octobre 2016—La Commission de coopération environnementale (CCE) a rendu public un rapport qui présente une analyse des quantités de produits électroniques usagés échangés entre le Canada, le Mexique et les États-Unis et exportés dans le reste du monde.

Le rapport, intitulé Caractérisation quantitative des flux nationaux et transfrontaliers de produits électroniques usagés, a été rédigé par des spécialistes du Massachusetts Institute of Technology (MIT) et d’autres institutions. Le document de 130 pages peut être téléchargé gratuitement en français, en anglais et en espagnol à partir de la bibliothèque virtuelle de la CCE.

Le rapport examine les flux transfrontaliers d’ordinateurs (portables et de bureau) et d’écrans pour aider à mieux comprendre les mouvements de produits électroniques usagés entre les trois partenaires de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) et vers d’autres destinations dans le monde.

Le rapport montre qu’en 2010, le Canada a exporté entre 55 000 et 114 000 ordinateurs usagés et entre 22 000 et 218 000 écrans usagés. Pour ce qui est du Mexique, ce pays a exporté environ 315 000 ordinateurs usagés et 215 000 écrans usagés. Quant aux États-Unis, ils ont exporté entre 1,1 et 7 millions d’ordinateurs usagés et entre 779 000 et 5,7 millions d’écrans usagés.

Autres constatations importantes :

  • La génération et la collecte d’ordinateurs et d’écrans usagés dans chaque pays sont sensiblement proportionnelles à la population et au revenu par habitant dans chaque pays;
  • Les pays destinataires de produits électroniques usagés situés en Asie, en Amérique latine et en Afrique, et qui sont les plus souvent cités, ne figurent pas dans la liste des principaux destinataires. Il est cependant probable que certaines des destinations énumérées dans le rapport sont, en fait, provisoires, et non finales.
Les cinq principales destinations pour l’exportation en termes de quantité (2010)
Pays exportateur # Pays destinataire Pays exportateur Pays destinataire Pays exportateur Pays destinataire
Canada 1 États-Unis Mexique États-Unis États-Unis Mexique
2 France Pays-Bas Canada
3 Italie Colombie Hong Kong
4 Émirats arabes unis Canada Émirats arabes unis
5 Sri Lanka Venezuela Liban

Les principales recommandations formulées dans le rapport pour améliorer les estimations de la génération, de la collecte et de l’exportation d’appareils électroniques usagées sont les suivantes :

  • Une analyse plus poussée sur de nombreuses années des flux de produits électroniques usagés permettrait aux chercheurs de mieux dégager les tendances en matière de production, de collecte et d’exportation.
  • Il faut élargir l’accès aux données canadiennes et américaines sur les expéditions et obtenir des données plus précises sur les ventes dans les trois pays, plus particulièrement le Mexique.
  • L’actuel système de codes commerciaux n’inclut que deux partenaires commerciaux; il faut donc des rapports sur les destinations des produits réexportés afin de brosser un tableau exact des transactions à l’échelle mondiale.
  • L’instauration de codes commerciaux pour les produits usagés permettrait un meilleur suivi, étant donné que les codes d’exportation du Système harmonisé (SH) utilisés actuellement pour compiler des données sur le commerce mondial ne font aucune distinction entre les produits électroniques usagés et les produits électroniques neufs.

Qui sommes-nous?

Les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis ont établi la Commission de coopération environnementale (CCE) en 1994 en vertu de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement, à savoir l’accord parallèle à l’Accord de libre-échange nord-américain en matière d’environnement. Or, depuis 2020 et conformément au nouvel Accord Canada‒États-Unis‒Mexique (ACEUM), elle est désormais régie par l’Accord de coopération environnementale (ACE). La CCE rassemble un éventail d’intervenants issus du grand public, de peuples autochtones, des jeunes, d’organisations non gouvernementales, du milieu universitaire et du domaine des affaires en vue de trouver des solutions qui permettent de protéger l’environnement que partagent les trois pays nord-américains, mais tout en favorisant un développement économique durable au profit des générations actuelles et futures.

La CCE réalise ses activités grâce au soutien financier du gouvernement du Canada, par l'entremise du ministère de l’Environnement et du Changement climatique, du gouvernement du Mexique, par l'entremise du Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales (ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles), et du gouvernement des États-Unis, par l'entremise de l'Environmental Protection Agency (Agence de protection de l'environnement).

About the CEC video