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Communiqué

Des recycleurs de plomb et des ONG nord-américains contribuent à l’élaboration du rapport de la CCE sur les BAPU

Montréal, le 18 juin 2012 — Des recycleurs de batteries au plomb, des associations professionnelles, des groupes communautaires et des organisations non gouvernementales ont répondu à la demande de commentaires sur les questions de l’étude menée par le Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) sur les mouvements transfrontaliers de batteries d’accumulateurs au plomb usées (BAPU) en Amérique du Nord, et sur l’objet du rapport connexe.

Le 8 février 2012, le Secrétariat de la CCE annonçait qu’il avait entrepris un examen des dangers pour l’environnement, la santé publique et la santé des communautés liés aux mouvements transfrontaliers et au recyclage des BAPU au Canada, au Mexique et aux États-Unis.

Le 15 juin, le Secrétariat avait reçu huit communications, qui sont maintenant accessibles sur le site Web de la CCE à l’adresse www.cec.org/bapu. Les communications sont variées : point de vue d’une entreprise sur la structure et l’aspect économique de l’industrie du recyclage des batteries en Amérique du Nord; analyse du régime législatif et de l’application des lois au Mexique relativement à l’importation et au recyclage des BAPU; ou encore recommandations visant l’amélioration de la gestion écologique au sein de cette industrie.

Le Secrétariat remercie tous les groupes qui ont soumis leurs commentaires, analyses et points de vue. Combinée au dialogue permanent avec les parties prenantes, les citoyens et les autorités responsables, l’information recueillie permettra d’améliorer la qualité et la pertinence de l’étude et du rapport. Un document de travail incluant les principales constatations et des recommandations préliminaires devrait être diffusé plus tard cet été; ce document de travail alimentera par ailleurs les discussions avec les parties prenantes et le grand public.

Pour lire ou télécharger les communications, ou pour en savoir plus sur le rapport du Secrétariat de la CCE, rendez-vous sur le site Web de la CCE. Pour connaître l’évolution de ce dossier et d’autres activités de la CCE, suivez-nous sur Facebook (www.facebook.com/CCEconnexion) et Twitter @CECweb.

Qui sommes-nous?

Les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis ont établi la Commission de coopération environnementale (CCE) en 1994 en vertu de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement, à savoir l’accord parallèle à l’Accord de libre-échange nord-américain en matière d’environnement. Or, depuis 2020 et conformément au nouvel Accord Canada‒États-Unis‒Mexique (ACEUM), elle est désormais régie par l’Accord de coopération environnementale (ACE). La CCE rassemble un éventail d’intervenants issus du grand public, de peuples autochtones, des jeunes, d’organisations non gouvernementales, du milieu universitaire et du domaine des affaires en vue de trouver des solutions qui permettent de protéger l’environnement que partagent les trois pays nord-américains, mais tout en favorisant un développement économique durable au profit des générations actuelles et futures.

La CCE réalise ses activités grâce au soutien financier du gouvernement du Canada, par l'entremise du ministère de l’Environnement et du Changement climatique, du gouvernement du Mexique, par l'entremise du Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales (ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles), et du gouvernement des États-Unis, par l'entremise de l'Environmental Protection Agency (Agence de protection de l'environnement).

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