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Communiqué

Une tribune publique organisée à Mexico sera consacrée aux projets de la CCE et au transport durable

Les participants discuteront en outre des expériences vécues dans le cadre du processus de communication des citoyens sur les questions d’application

Montréal, le 29 mars 2011 — Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) tiendra sa première session ordinaire de 2011 les 4 et 5 avril à Mexico. Les membres du Comité discuteront des futurs travaux de coopération de la CCE, du processus de communication des citoyens sur les questions d’application (SEM, selon l’acronyme anglais) et de l’impact environnemental du transport de marchandises en Amérique du Nord.

Le CCPM — composé de 15 citoyens désignés par les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis — organise des sessions publiques tout au long de l’année dans le cadre de son mandat, qui consiste à garantir une participation active du public et la transparence des travaux de la CCE. L’information issue de ces sessions aide le CCPM à faire des recommandations au Conseil de la CCE, composé des ministres de l’Environnement.

La première session, qui sera diffusée en direct sur le Web à partir de l’Hôtel Royal Pedregal à compter de 9 h (HNC), portera sur les projets proposés pour 2011-2012 dans les domaines jugés prioritaires par le Conseil : Des collectivités et des écosystèmes en santé, Les changements climatiques – Une économie faible en carbone et L’écologisation de l’économie nord-américaine.

Dans l’après-midi, les membres du CCPM discuteront principalement de l’efficacité, de l’opportunité et de l’équité du processus SEM de la CCE, qui permet aux citoyens des trois pays de présenter une communication dans laquelle ils allèguent qu’une Partie omet d’assurer l’application efficace de sa législation en matière d’environnement.

Pour brosser un tableau plus précis de ce processus, le CCPM recueillera les commentaires des participants au processus, et souhaite qu’on l’aide à élaborer un questionnaire destiné aux auteurs ayant présenté des communications depuis 1994. Les réponses à ce questionnaire aideront le CCPM à formuler ses recommandations au Conseil de la CCE à propos du processus SEM.

Le 5 avril, au Tecnológico de Monterrey, le CCPM animera une table ronde consacrée aux problèmes environnementaux liés au transport en Amérique du Nord, en s’appuyant sur les principales observations et recommandations contenues dans le document Sur la voie du développement durable, rapport du Secrétariat de la CCE qui doit être publié le 31 mars et traite de l’écologisation du transport de marchandises en Amérique du Nord, qui se fera notamment grâce à la réduction des émissions de gaz à effet de serre produites par ce secteur.

La participation à ces sessions est gratuite et ouverte au public. Les organismes sans but lucratif et les particuliers qui souhaitent y participer peuvent s’inscrire à l’aide du formulaire disponible sur le site Web de la CCE, parallèlement à l’ordre du jour préliminaire.

Durant la session, on offrira des services d’interprétation simultanée en français, en espagnol et en anglais.

Par ailleurs, pour favoriser une participation optimale du public à l’échelle de la région, on organisera une discussion en ligne quelques jours à l’avance, afin de permettre aux gens de soumettre leurs questions et leurs commentaires à distance. Il sera possible de visionner la Webdiffusion et le forum de discussion virtuel — avant et pendant l’événement — sur le site Web de la CCE. Les questions et les commentaires peuvent également être transmis via Twitter en utilisant le mot-clé diésé (hashtag) #jpac.

Qui sommes-nous?

Les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis ont établi la Commission de coopération environnementale (CCE) en 1994 en vertu de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement, à savoir l’accord parallèle à l’Accord de libre-échange nord-américain en matière d’environnement. Or, depuis 2020 et conformément au nouvel Accord Canada‒États-Unis‒Mexique (ACEUM), elle est désormais régie par l’Accord de coopération environnementale (ACE). La CCE rassemble un éventail d’intervenants issus du grand public, de peuples autochtones, des jeunes, d’organisations non gouvernementales, du milieu universitaire et du domaine des affaires en vue de trouver des solutions qui permettent de protéger l’environnement que partagent les trois pays nord-américains, mais tout en favorisant un développement économique durable au profit des générations actuelles et futures.

La CCE réalise ses activités grâce au soutien financier du gouvernement du Canada, par l'entremise du ministère de l’Environnement et du Changement climatique, du gouvernement du Mexique, par l'entremise du Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales (ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles), et du gouvernement des États-Unis, par l'entremise de l'Environmental Protection Agency (Agence de protection de l'environnement).

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