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Communiqué

L’inscription est maintenant ouverte pour la réunion publique sur le projet de Registre nord-américain des rejets et transferts de polluants

Le point sur la déclaration des polluants et les progrès en matière de durabilité en Amérique du Nord : gros plan sur les fabricants d’automobiles.  

Montréal, le 29 septembre 2014—La Commission de coopération environnementale (CCE) a le plaisir de vous convier à la réunion publique annuelle du projet de Registre nord-américain de rejets et de transferts de polluants (RNARTP), qui se déroulera à Mexico, au Mexique, les 11 et12 novembre 2014.

Cette rencontre fournira l’occasion aux citoyens et aux représentants de l’industrie, des universités, des gouvernements et des organisations non gouvernementales inquiets à propos de la pollution environnementale en Amérique du Nord, d’examiner de quelle façon les renseignements gouvernementaux relatifs aux rejets de polluants peuvent appuyer les efforts de prévention de la pollution au sein de l’industrie nord-américaine.

En Amérique du Nord, les établissements industriels déclarent régulièrement leurs rejets (p. ex., dans l’air, l’eau et les sols) et leurs transferts (p. ex., aux fins de recyclage) aux registres de rejets et de transferts de polluants (RRTP) nord-américains, à savoir l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) au Canada, le Registro de Emisiones y Transferencia de Contaminantes (RETC) au Mexique, et le Toxics Release Inventory (TRI) aux États-Unis. Dans le cadre de cette rencontre, de hauts responsables canadiens, mexicains et américains feront le point sur leur programme de RRTP, offrant ainsi aux participants la possibilité de discuter de divers enjeux connexes.

La réunion de cette année sera en outre axée sur les méthodes de déclaration aux RRTP et de prévention de la pollution adoptées par les fabricants nord-américains d’automobiles, d’autobus et de camions, ainsi que par leurs fournisseurs (chaîne d’approvisionnement). Depuis 2012, la CCE cherche à intensifier la collaboration au sein de ce secteur nord-américain fortement intégré, en vue de favoriser la formation de partenariats trilatéraux à l’échelle de l’industrie, qui permettront d’échanger des idées et des renseignements à propos de la durabilité. Durant la réunion, les dirigeants de l’industrie échangeront de l’information à propos des pratiques exemplaires et des innovations liées à la déclaration aux RRTP, à la chimie verte, au recyclage et à la réduction des déchets.

Les participants examineront les données les plus récentes relatives aux polluants rejetés dans les trois pays, grâce à la base de données nord-américaine sur les RRTP que gère la CCE, à savoir À l’heure des comptes en ligneLa CCE présentera par ailleurs ses principales observations issues du volume 14 du rapport À l’heure des comptes, toute dernière édition de notre série relative aux RRTP, qui fournit de l’information et une analyse comparative des données déclarées aux RRTP par les établissements industriels d’Amérique du Nord.

La réunion est ouverte à l’ensemble des citoyens et à toute personne intéressée issue des médias, des organisations non gouvernementales, des établissements d’enseignement, des gouvernements et de l’industrie. Néanmoins, le nombre de places étant limité, il est préférable de vous inscrire le plus tôt possible.

Une aide financière pour les frais de déplacement sera offerte à un nombre limité de participants. La date limite pour présenter une demande d’aide financière est le 14 octobre 2014.

Qui sommes-nous?

Les gouvernements du Canada, du Mexique et des États-Unis ont établi la Commission de coopération environnementale (CCE) en 1994 en vertu de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement, à savoir l’accord parallèle à l’Accord de libre-échange nord-américain en matière d’environnement. Or, depuis 2020 et conformément au nouvel Accord Canada‒États-Unis‒Mexique (ACEUM), elle est désormais régie par l’Accord de coopération environnementale (ACE). La CCE rassemble un éventail d’intervenants issus du grand public, de peuples autochtones, des jeunes, d’organisations non gouvernementales, du milieu universitaire et du domaine des affaires en vue de trouver des solutions qui permettent de protéger l’environnement que partagent les trois pays nord-américains, mais tout en favorisant un développement économique durable au profit des générations actuelles et futures.

La CCE réalise ses activités grâce au soutien financier du gouvernement du Canada, par l'entremise du ministère de l’Environnement et du Changement climatique, du gouvernement du Mexique, par l'entremise du Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales (ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles), et du gouvernement des États-Unis, par l'entremise de l'Environmental Protection Agency (Agence de protection de l'environnement).

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