Résolution du Conseil no 15-06
Distribution : Générale
C/C.01/15-06/RES/Finale
ORIGINAL : ANGLAIS
Le 15 décembre 2015
RÉSOLUTION DU CONSEIL NO 15-06
Nomination d’un directeur exécutif
LE CONSEIL,
DÉCIDE par les présentes, en vertu du paragraphe 11(1) de l’Accord nord‑américain de coopération dans le domaine de l’environnement, de nommer M. César Rafael Chávez Ortiz au poste de directeur exécutif du Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE), et ce, dans le cadre d’un mandat de trois ans qui débutera le 16 janvier 2016;
DÉCIDE en outre de faire parvenir au nouveau directeur exécutif une lettre énonçant son mandat, dont l’orientation de ce poste et les attentes auxquelles il donne lieu.
APPROUVÉE PAR LE CONSEIL :
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Louise Métivier
Gouvernement du Canada
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Enrique Lendo Fuentes
Gouvernement des États‑Unis du Mexique
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Jane Nishida
Gouvernement des États‑Unis d’Amérique
Le 15 décembre 2015, le Conseil a nommé M. César Rafael Chávez Ortiz au poste de directeur exécutif du Secrétariat de la CCE, et ce, dans le cadre d’un mandat de trois ans qui débutera le 16 janvier 2016.