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Résolution du Conseil no 15-06

Distribution : Générale
C/C.01/15-06/RES/Finale
ORIGINAL : ANGLAIS

Le 15 décembre 2015

RÉSOLUTION DU CONSEIL NO 15-06

Nomination d’un directeur exécutif

LE CONSEIL,

DÉCIDE par les présentes, en vertu du paragraphe 11(1) de l’Accord nord‑américain de coopération dans le domaine de l’environnement, de nommer M. César Rafael Chávez Ortiz au poste de directeur exécutif du Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE), et ce, dans le cadre d’un mandat de trois ans qui débutera le 16 janvier 2016;

DÉCIDE en outre de faire parvenir au nouveau directeur exécutif une lettre énonçant son mandat, dont l’orientation de ce poste et les attentes auxquelles il donne lieu.

APPROUVÉE PAR LE CONSEIL :

___________________________________

Louise Métivier

Gouvernement du Canada

___________________________________

Enrique Lendo Fuentes

Gouvernement des États‑Unis du Mexique

___________________________________

Jane Nishida

Gouvernement des États‑Unis d’Amérique

Le 15 décembre 2015, le Conseil a nommé M. César Rafael Chávez Ortiz au poste de directeur exécutif du Secrétariat de la CCE, et ce, dans le cadre d’un mandat de trois ans qui débutera le 16 janvier 2016.