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Résolution du Conseil 98-08

Distribution : Générale

C/C.01/98-00/RES/04/rev.2

ORIGINAL : Anglais

Mérida, le 24 juin 1998

Coopération avec les centres d’excellence nord-américains

LE CONSEIL :

CONSIDÉRANT les avantages de collaborer avec les centres d’excellence nord-américains, c’est-à-dire les universités et autres institutions choisies par la Commission de coopération environnementale (CCE) pour  l’expertise et l’excellence qu’ils possèdent dans les sujets connexes au mandat de la CCE, et d’inclure la participation de tels centres dans l’exécution du programme de travail de la CCE;

CONSIDÉRANT EN OUTRE les dispositions opérationnelles et institutionnelles les mieux indiquées pour faciliter une telle collaboration, y inclus, par exemple, l’effet de levier financier, la copropriété ou d’autres formes de répartition des droits de propriété intellectuelle;

CONVIENT :

D’INSTRUIRE le Secrétariat d’établir un rapport sur la possibilité d’accroître la collaboration avec les centres d’excellence nord-américains en amenant ceux-ci à participer directement à des secteurs précis du programme de travail.

ADOPTÉE PAR LE CONSEIL :

(S) Avrim Lazar

__________________________________

Gouvernement du Canada

Par Avrim Lazar

(S) William Nitze

__________________________________

Gouvernement des États-Unis d’Amérique

Par William Nitze

(S) José Luis Samaniego

__________________________________

Gouvernement des États-Unis du Mexique

Par José Luis Samaniego

Coopération avec les centres d’excellence nord-américains.