Avis au Conseil 96-04 — Projet de Programme et de budget annuels de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour 1997

DIFFUSION :  Génerale
J/96-05/ADV/04/ Rev.2
ORIGINAL : Anglais

Projet de Programme et de budget annuels de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour 1997

Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CEC),

AYANT, à la demande du Conseil, examiné le projet de Programme et de budget annuels de la CCE pour 1997 au cours de sa session des 7 et 8 novembre 1996;

TENANT COMPTE des commentaires reçus durant les consultations publiques de 1996;

NOTANT avec plaisir que la CCE a rétréci le champ de son programme en concentrant ses efforts, à savoir en entreprenant 17 projets en 1997 – 12 déjà en cours et 5 nouveaux – au lieu de 26 en 1996;

DÉCIDE, par les présentes, que son avis au Conseil au sujet du projet de Programme et de budget annuels de la CCE pour 1997 s’énonce comme suit :

En ce qui concerne la conception des programmes et des projets en général,

le CCPM :

En ce qui concerne les priorités des projets,

le CCPM :

En ce qui concerne les programmes et les projets particuliers,

le CCPM : 

En ce qui concerne le budget,

le CCPM :