Avis au Conseil 95-08 — Programme et budget de la Commission pour 1996

Comme le Conseil le lui a demandé, le CCPM a étudié le Programme et le budget de la Commission pour 1996 au cours de session des 7 et 8 décembre 1995.

Le Comité a noté les grands progrès réalisés dans le courant de 1995, en constatant que l’on avait déterminé des secteurs stratégiques, donné une structure au Programme, ainsi que préparé et présenté des projets individuels.

La fixation d’une date déterminée (comme à la fin du mois d’avril) pour la tenue de la session annuelle du Conseil permettra désormais, aux trois organes de la Commission, de planifier et d’élaborer le Programme annuel selon un cycle fixe.

Un tel cycle de planification est essentiel, car il permet au CCPM et aux autres parties intéressées de contribuer en temps opportun à l’établissement des priorités du Programme avant la mise au point finale de projets particuliers.

Le Comité a établi le calendrier de ses sessions pour 1996 de manière à pouvoir formuler des conseils à des moments stratégiques au cours du cycle d’élaboration du Programme. Il a aussi convenu d’étudier quelques projets plus en détail à chacune de ses sessions.

Le Comité est conscient que son avis au Conseil sur le Programme 1996 accuse du retard par rapport au cycle, et il a formulé ses recommandations en conséquence.

Ce qui suit constitue l’avis du CCPM sur le Programme de 1996.

Généralités  élaboration du Programme

En ce qui concerne la structure des projets

Le Comité recommande d’intégrer les éléments qui suivent à la planification et à la mise en oeuvre de chaque projet, et qu’ils soient identifiés clairement dans les budgets de projet :

En ce qui concerne la présentation des projets

Le Comité a formulé un certain nombre de recommandations concernant la présentation des projets, dans le but d’accroître leur efficacité et de simplifier l’analyse et la compréhension :

En ce qui concerne le budget dans son ensemble

Le budget devrait prévoir distinctement les éléments suivants :

Le CCPM reconnaît également l’importance du perfectionnement du personnel et encourage à continuer de porter une attention soutenue à ce secteur.

Recommandations particulières sur les projets

Le Comité a étudié brièvement chaque projet du Programme de 1996 et formule directement ses commentaires au Secrétariat.

Le Comité désire faire part de sa satisfaction au Secrétariat pour le travail qu’il a accompli en élaborant le Programme et le budget de 1996.

Répartition détaillée du budget de 1996 

Habitat et espèces

   $330,000

(6.3 %)

Réduction des risques

$1,420,000

(27.3 %)

Changement climatique et efficacité énergétique

   $615,000

(11.8 %)

Renforcement des capacités

   $285,000

(5.5 %)

Commerce et environnement

   $305,000

(5.9 %)

Coopération technologique

   $260,000

(5.0 %)

Instruments économiques

     $70,000

(1.3 %)

Lois et coopération en matière d’application des lois

   $630,000

(12.1 %)

Écoroute Nord Américaine

   $620,000

(11.9 %)

Obligations spécifiques

   $670,000

(12.9 %)

 

 

 100 %