Avis au Conseil 01-08 — Programme de gestion rationnelle des produits chimiques de la CCE

DISTRIBUTION : Générale

J/ADV/01-08/Rev.1

ORIGINAL : Anglais

Objet : Programme de gestion rationnelle des produits chimiques de la CCE

Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE);

EN CONFORMITÉ avec le paragraphe 16(4) de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement, qui l’habilite à formuler des avis au Conseil;

GUIDÉ par son précédent avis au Conseil no 99-04 relatif au Programme de gestion rationnelle des produits chimiques (GRPC) de la CCE;

AYANT ÉTÉ INSTRUIT par le Groupe de travail du CCPM des résultats de l’atelier public sur la GRPC tenu le 2 novembre 2001 à Tucson, en Arizona;

FORMULE les observations et recommandations suivantes :

Participation du public

Surveillance et évaluation

Renforcement des capacités et sensibilisation du public

La Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP), qui vient d’être signée, fournit un cadre international de travail devant mener à l’élimination de ces substances dangereuses pour la société et établit de nouvelles normes à cette fin.

Polluants organiques persistants

Qualité et accessibilité des données

Sélection des substances

Enfin,

Le Groupe de travail sur la GRPC a demandé au CCPM de fournir plus de détails au sujet de sa suggestion de profiter des réunions du Groupe de travail sur la GRPC et de ses groupes d’étude pour faire un travail de sensibilisation et de renforcement des capacités à l’intention du Groupe de travail et du public. Le CCPM se penchera sur cette question pendant la séance publique qu’il tiendra dans le cadre de la session du Conseil en juin 2002.

APPROUVÉ LE 23 NOVEMBRE 2001