Advice to Council 99-11 — Programme d’action nord-américain : Projet de plan de programme de la CCE pour 2000 à 2002

DISTRIBUTION : Générale

J/99-11/ADV

ORIGINAL : Anglais

Objet :      Programme d’action nord-américain : Projet de plan de programme de la CCE pour 2000 à 2002

Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE);

EN CONFORMITÉ AVEC son mandat l’habilitant à formuler des avis au Conseil;

SOUMET à l’attention du Conseil l’opinion qui suit au sujet du projet de plan de programme pour 2000 à 2002.

Introduction

Le CCPM a reçu le projet de plan de programme juste avant la tenue de sa session ordinaire n99-04, les 16 et 17 septembre 1999, à Montréal. Les membres du public qui ont participé à cette session en ont reçu copie le jour même de la séance plénière destinée à examiner ce projet. Le CCPM et le public apprécient l’occasion qui leur est offerte de participer à cet examen dès le début du processus. Par contre, il faut souligner que ni l’un ni l’autre n’ont eu la possibilité d’analyser en détail cet important document. La discussion en plénière et la séance du CCPM ont cependant servi à relever des questions et des sujets importants qui, de l’avis des membres du Comité et du public, doivent être traités dans le plan de programme. Des représentants des Parties et des gestionnaires de programme du Secrétariat ont assisté à cette réunion.

Le CCPM a l’intention de continuer de suivre l’élaboration de ce projet de plan de programme. Il a incité le public à faire de même et à lui formuler d’autres commentaires par écrit. Le président du CCPM transmettra ces commentaires aux représentants des Parties ainsi qu’aux gestionnaires de programme du Secrétariat.

Projet de plan de programme pour 2000 à 2002

Les éléments qui suivent donnent un aperçu des questions et des sujets importants qui ont été soulevés au cours de la discussion en plénière et de la séance du CCPM. Il faut noter qu’ils ne sont pas présentés par ordre de priorité et qu’ils ne font pas nécessairement l’objet d’un consensus parmi les membres du CCPM et du public.

Généralités

Environnement, économie et commerce

Conservation de la biodiversité

Polluants et santé

Droit et politiques de l’environnement

Autres activités

ADOPTÉ PAR LES MEMBRES DU CCPM

Le 11 octobre 1999