Avis au Conseil 98-01 — Projet de programme et de budget annuels de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour 1998

DISTRIBUTION : Générale
J/98-01/ADV/Rev.3
ORIGINAL : Anglais

Projet de programme et de budget annuels de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour 1998

Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) :

DONNANT SUITE à la demande du Conseil, a examiné le projet de Programme et de budget annuels de la CCE pour 1998 au cours de sa session des 22 et 23 janvier 1998;

NOTANT les efforts déployés par le Secrétariat en vue : 1) de faire progresser chaque projet en obtenant des résultats concrets; 2) de se concentrer sur le mandat de la CCE; 3) d’établir des liens entre les projets à mesure qu’ils donnent des résultats;

DÉCIDE, dans le cadre du présent avis, de formuler les suggestions qui suivent au Conseil en ce qui concerne le projet de Programme et de budget annuels de la CCE pour 1998 :

Le CCPM :

Note avec satisfaction les progrès accomplis en vue d’élaborer un programme mieux orienté et davantage axé sur les résultats et recommande que :

En ce qui concerne les priorités en 1998, le CCPM formule les recommandations suivantes :

En ce qui concerne le budget, le CCPM recommande :

Annexes :    Priorités et budget du CCPM pour 1998.

DATE ET LIEU

 

PRIORITÉS FIXÉES EN DÉCEMBRE 1997

ACTIVITÉS PROJETÉES

Les 22 et 23 janvier à

Montréal, Québec

  • Projet de Programme et de budget de la CCE pour 1998:

Þ    Groupe de travail du CCPM : M.C. Castro, M. Simon et J. Wirth

  • Évaluation de l’ANACDE:

Þ    Groupe de travail du CCPM : P. Berle, J. Bustamante et M. Simon

  • Session ordinaire du CCPM n° 98-01:

Þ    Avis n° 98-01 : Programme et budget de la CCE pour 1998

Þ    Avis n° 98-02 : Évaluation du FNACE

 

 

En mars 1998, par courriel
  • Rapport annuel de la CCE pour 1997:

Þ    Groupe de travail du CCPM : M. Apsey, J. Bustamante et J. Wirth

  • Avis n° 98-03 : Ébauche du rapport annuel de la CCE pour 1997
[Les 6, 7 et 8 mai 1998 à El Paso/Juarez.] (*)
  • Environnement et commerce:

Þ    Groupe de travail du CCPM : M. C. Castro, M. Cloghesy et J. Plaut

  • Santé humaine:

Þ    Groupe de travail du CCPM : I. Restrepo, J. Richardson et M. Simon

Þ    Avis au Conseil visant à s’assurer que tous les secteurs de programme de la CCE tiennent compte de la santé humaine (Groupe de travail du CCPM : J. Richardson, un membre américain et un membre canadien)

  • Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’ANACDE:

Þ    Groupe de travail du CCPM : P. Berle, M.C. Castro et M. Cloghesy

  • Conférence de Kyoto sur le changement climatique:

Þ    Groupe de travail du CCPM : P. Berle, J. Bustamante et J. Gérin

Þ    Avis au Conseil sur la manière de se conformer aux décisions prises dans le cadre de la Conférence de Kyoto sur le changement climatique qui s’est tenue en décembre 1997

  • Critères d’équité:

Þ    Avis au Conseil

  • Participation du CCPM à la séance publique organisée dans le cadre du projet relatif aux répercussions de l’ALÉNA (*)

 

  • Session ordinaire du CCPM n° 98-02:

Þ    Avis n° 98-04 : Environnement, économie et commerce

Þ    Avis n° 98-05 : Conférence de Kyoto sur le changement climatique

Þ    Avis n° 98-06 : Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’ANACDE

Þ    Avis n° 98-07 : Critères d’équité

 

 

Les [24, 25 et 26] juin 1998 à Mérida, Yucatán, parallèlement à la session annuelle du Conseil
  • Programme et budget de la CCE pour 1999 et 2000:

Þ    Groupe de travail du CCPM : M.C. Castro, J. Gérin et J. Plaut

 

Nota : CCE offrira une aide financière aux participants admissibles inscrits à cette séance publique afin de couvrir leurs frais de déplacement. Cette aide financière permettra d’assurer une large représentation des intérêts nord‑américains à cette séance. Il faudra prêter une attention particulière aux organisations populaires et aux collectivités locales, en accordant une plus grande importance aux collectivités autochtones. (*)

 

  • Participation du CCPM à la séance publique ainsi qu’aux ateliers sur les cinq secteurs de programme de la CCE(*):

I.          L’environnement, l’économie et le commerce

II.       La biodiversité et les écosystèmes

III.    Les polluants et la santé

IV.    Le renforcement des capacités et l’éducation

V.       La législation et l’application des lois

  • Réunion des membres du Conseil et du CCPM:

Þ    Rapport sur les résultats des ateliers relatifs aux programmes de la CCE

Þ    Rapport sur les mesures et les activités courantes du CCPM.

  • Session ordinaire du CCPM n° 98-03:

Þ    Avis n° 98-08 : Programme et budget de la CCE pour 1999 et 2000

[Les 24 et 25 septembre 1998 à Yellowknife, Territoires du Nord-Ouest] (*)
  • Études sur le mercure:

Þ    Groupe de travail du CCPM : J. Richardson, un membre mexicain et un membre canadien.

  • Plan d’action stratégique à long terme du CCPM:

Þ    Groupe de travail du CCPM : à constituer

 

  • Participation du CCPM à l’atelier organisé par le Groupe d’étude sur le mercure dans le cadre du projet relatif à la gestion rationnelle des produits chimiques (*)
  • Session ordinaire du CCPM n° 98-04:

Þ    Avis n° 98-09 : Étude sur le mercure

Þ    Avis n° 98-10 : Programme et budget pour 1999 présenté par le Secrétariat

Þ    Préparation du plan d’action du CCPM pour 1999 et 2000

[Les 2 et 3 décembre 1998 à Washington, D.C] (*)
  • Mouvement des polluants à l’échelle du continent:

Þ    Groupe de travail du CCPM : J. Richardson, un membre mexicain et un membre canadien

  • Transport:

Þ    Groupe de travail du CCPM : M. Cloghesy, J. Wirth et un membre mexicain

 

  • Participation du CCPM à l’atelier trinational sur les questions atmosphériques, ainsi qu’à la production du compte rendu officiel des débats, dans le cadre du projet de coopération en matière de transport à grande distance des polluants atmosphériques en Amérique du Nord (*)
  • Session ordinaire du CCPM n° 98-05:

Þ    Avis n° 98-11 : Mouvements des polluants à l’échelle du continent

Þ    Avis n° 98-12 : Transport

Activités internes du CCPM en 1998
  • Participation du public:

 

Nota : Il faudra prêter une attention particulière aux organisations populaires et aux collectivités locales, en accordant une plus grande importance aux collectivités autochtones.

 

  • Séances publiques sur les projets de la CCE
  • Session annuelle du Conseil au mois de juin
  • Cinq sessions ordinaires du CCPM
  • Diffusion de l’information
  • Diffusion des avis et des comptes rendus de discussion du CCPM à la collectivité nord-américaine
  • Entretien des liens avec les Comités consultatifs nationaux (CCN) et les Comités consultatifs gouvernementaux (CCG). Leur faire connaître les activités du CCPM et les inviter à assister aux sessions ordinaires
  • Invitation de la collectivité nord-américaine aux sessions ordinaires du CCPM. Attention particulière à porter aux organisations populaires et aux collectivités locales, et plus particulièrement aux collectivités autochtones

*      La réalisation du projet dépend de l’acceptation du Programme et du budget proposés pour 1998.

Description

 

Projet pour 1998

($US)

Déplacements et hébergement / Services de traduction

(y compris les repas et les indemnités journalières)

89 000

Session ordinaire no 98-01 : les 22 et 23 janvier, à Montréal, Québec

10 000

Session ordinaire no 98-02 : [6 et 7 mai, à El Paso/Juárez] (*)

20 000

Session ordinaire no 98-03 : [24, 25 et 26] juin à Mérida, Yucatán]

20 000

Session ordinaire no 98-04 : [24 et 25 septembre, à Yellowknife, Territoires du Nord-Ouest] (*)

20 000

Session ordinaire no 98-05 : [2 et décembre, à Washington, D.C.] (*)

17 000

Présidence : Réunions diverses

2 000

Interprétation et matériel / Services de traduction généraux

24 000

Cinq sessions ordinaires  (à l’exclusion de la session du CCPM tenue parallèlement à la session annuelle du Conseil)

20 000

Services de traduction

4 000

Services professionnels

24 000

Consultant

0

Aide technique à la présidence

24 000

Services de messageries / Fournitures de bureau

1 500

Services de messageries

1 000

Fournitures de bureau

500

Accueil

500

Divers

1 000

TOTAL

140 000

NOTE : Le budget de fonctionnement du CCPM pour 1997 que le Conseil a approuvé s’élevait à 100 000 $US.